Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la Côte d'Or d'Afrique . Londres . ( Hertslet , XII , 1194.- Archives dipl . , 1868 , II , 729.- Archives dipl . , 1875 , II , 5. ) 7 Russie . Accession au traité télégraphique ...
... Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la Côte d'Or d'Afrique . Londres . ( Hertslet , XII , 1194.- Archives dipl . , 1868 , II , 729.- Archives dipl . , 1875 , II , 5. ) 7 Russie . Accession au traité télégraphique ...
Page 15
... Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1099 ) . 26 France , Uruguay . Arrangement relatif au maintien de la convention de commerce et de navigation du 8 avril 1836 . - Montevideo . -- ( Bull . des ...
... Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1099 ) . 26 France , Uruguay . Arrangement relatif au maintien de la convention de commerce et de navigation du 8 avril 1836 . - Montevideo . -- ( Bull . des ...
Page 18
... Pays - Bas , Suède et Norvège . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1161 ) . - 14 Camma et Rembo ( Fernan Vaz ) , France . Traité relatif à la reconnaissance par les rois de ces deux pays de la suzeraineté ...
... Pays - Bas , Suède et Norvège . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1161 ) . - 14 Camma et Rembo ( Fernan Vaz ) , France . Traité relatif à la reconnaissance par les rois de ces deux pays de la suzeraineté ...
Page 21
... Pays - Bas . Convention relative aux sociétés par actions et autres associations commerciales etc. , dans les deux pays respectifs , suivie d'un protocole . Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1197 ) . La 15 Pays - Bas , Suisse ...
... Pays - Bas . Convention relative aux sociétés par actions et autres associations commerciales etc. , dans les deux pays respectifs , suivie d'un protocole . Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1197 ) . La 15 Pays - Bas , Suisse ...
Page 29
... Pays- Bas , Prusse . Protocole dressé par la commission cen- trale de Mannheim pour réglementer la police de la navigation du Rhin et le transport des matières in- flammables ou corrosives et des poisons , suivi de deux Mannheim ...
... Pays- Bas , Prusse . Protocole dressé par la commission cen- trale de Mannheim pour réglementer la police de la navigation du Rhin et le transport des matières in- flammables ou corrosives et des poisons , suivi de deux Mannheim ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII