Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... relative aux forte- resses impériales de Serbie . 15 -- 16 17 18 19 20 21 ( Livre jaune , 1867 , no X , 120 . Archives dipl . , 1867 , IV , 1560 ) . --- 5 Grande - Bretagne , Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la ...
... relative aux forte- resses impériales de Serbie . 15 -- 16 17 18 19 20 21 ( Livre jaune , 1867 , no X , 120 . Archives dipl . , 1867 , IV , 1560 ) . --- 5 Grande - Bretagne , Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la ...
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... relative aux événements survenus dans l'ile de Crète , remise à la Porte par l'ambassadeur de France . ( Livre jaune , 1867 , no X , 147. —Archives dipl . , 1867 , IV , 1580 ) . 30 Italie ( Affaires de Rome ) . Circulaire du général ...
... relative aux événements survenus dans l'ile de Crète , remise à la Porte par l'ambassadeur de France . ( Livre jaune , 1867 , no X , 147. —Archives dipl . , 1867 , IV , 1580 ) . 30 Italie ( Affaires de Rome ) . Circulaire du général ...
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... relative aux travaux du tun- nel des Alpes . Paris . - ( Bull . des lois , 1868 , no 1577 , 245 . Archives dipl . , 1868 , III , 902 ) . De Clercq , X , 60 . - 4 Bériby ( Côte d'Ivoire ) , France . Traité relatif à la recon- naissance ...
... relative aux travaux du tun- nel des Alpes . Paris . - ( Bull . des lois , 1868 , no 1577 , 245 . Archives dipl . , 1868 , III , 902 ) . De Clercq , X , 60 . - 4 Bériby ( Côte d'Ivoire ) , France . Traité relatif à la recon- naissance ...
Page 34
... relative aux pêcheries du 11 novembre 1867 . ( Hertslet , XIV , 1200 ) . 2 France , Grands Jacks - Jacks ( Guinée septentrionale ) . Re- connaissance de la suzeraineté de la France par les Jacks - Jacks - Alindja . ( De Clercq , XV ...
... relative aux pêcheries du 11 novembre 1867 . ( Hertslet , XIV , 1200 ) . 2 France , Grands Jacks - Jacks ( Guinée septentrionale ) . Re- connaissance de la suzeraineté de la France par les Jacks - Jacks - Alindja . ( De Clercq , XV ...
Page 43
... relative à l'assistance judi- ciaire . Paris . ( Bull . des lois , 1870 , no 1803 , 531 . 1870 , 865 . 11 , 402 ) . --- ― Journal off . du 25 mai De Clercq , X , 337. Archives dipl . , 1870 , 24 Etats - Unis , Grande - Bretagne ...
... relative à l'assistance judi- ciaire . Paris . ( Bull . des lois , 1870 , no 1803 , 531 . 1870 , 865 . 11 , 402 ) . --- ― Journal off . du 25 mai De Clercq , X , 337. Archives dipl . , 1870 , 24 Etats - Unis , Grande - Bretagne ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII