Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... sér . , IX , 280 ) . Exposé des motifs . - ( De Clercq , XII , 625. Archives dipl . , 1884 , 2 ° sér . , IX , 281 ) . -- Extrait du rapport à la Chambre des Députés . ( De Clercq , XII , 629 ) . 1880 Déc . 31 Belgique , Roumanie ...
... sér . , IX , 280 ) . Exposé des motifs . - ( De Clercq , XII , 625. Archives dipl . , 1884 , 2 ° sér . , IX , 281 ) . -- Extrait du rapport à la Chambre des Députés . ( De Clercq , XII , 629 ) . 1880 Déc . 31 Belgique , Roumanie ...
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... sér . , VII , 331 . Plason , XI , 1205 ) . Neumann el 6 Autriche - Hongrie , Serbie . Accord relatif aux épizooties . Vienne . - ( Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , VII , 335. Neumann el Plason , XI , 1192 ) . 6 Autriche - Hongrie ...
... sér . , VII , 331 . Plason , XI , 1205 ) . Neumann el 6 Autriche - Hongrie , Serbie . Accord relatif aux épizooties . Vienne . - ( Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , VII , 335. Neumann el Plason , XI , 1192 ) . 6 Autriche - Hongrie ...
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... sér . , VII , 343. Neumann et Plason , XI , 1231 ) . 6 Autriche - Hongrie , Serbie . Traité d'extradition . ( Archives dipl . , 1882-83 , 2 ° sér . , VII , 348 . Plason , XI , 1247 ) . Neumann et 8 Bouré ( Sénégal ) , France . Traité de ...
... sér . , VII , 343. Neumann et Plason , XI , 1231 ) . 6 Autriche - Hongrie , Serbie . Traité d'extradition . ( Archives dipl . , 1882-83 , 2 ° sér . , VII , 348 . Plason , XI , 1247 ) . Neumann et 8 Bouré ( Sénégal ) , France . Traité de ...
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... sér . , I : 243 à 321 ; 30 à 44 ; 47 à 68 ; 69 à 90 ; 171 à 178 ; 227 ; 238 à 243 ; 257 à 261 ; 265 à 269 ; III : 5 à 14 ; 18 à 40 ; 44 à 71 . 1882-83 , 2 sér . , V , 6 à 24 ) . 321 . - - II : 5 à 27 ; 181 à 202 ; 204 à 282 à 291 ; 297 ...
... sér . , I : 243 à 321 ; 30 à 44 ; 47 à 68 ; 69 à 90 ; 171 à 178 ; 227 ; 238 à 243 ; 257 à 261 ; 265 à 269 ; III : 5 à 14 ; 18 à 40 ; 44 à 71 . 1882-83 , 2 sér . , V , 6 à 24 ) . 321 . - - II : 5 à 27 ; 181 à 202 ; 204 à 282 à 291 ; 297 ...
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... sér . , V , 178 ) ( 1 ) . 23 France , Suisse . Convention pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce , des noms com- merciaux , des dessins et des modèles industriels . ( Bull . des lois , 1882 , no 718 , 367 ...
... sér . , V , 178 ) ( 1 ) . 23 France , Suisse . Convention pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce , des noms com- merciaux , des dessins et des modèles industriels . ( Bull . des lois , 1882 , no 718 , 367 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII