Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... sujet des affaires de Crête . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1725 ) . 5/17 Autriche , Grèce . Convention postale . ( Neumann et Plason , V , 38 ) . --- Athènes 7 Grand - duché de Hesse , Prusse . Convention militaire . Annexe ...
... sujet des affaires de Crête . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1725 ) . 5/17 Autriche , Grèce . Convention postale . ( Neumann et Plason , V , 38 ) . --- Athènes 7 Grand - duché de Hesse , Prusse . Convention militaire . Annexe ...
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... sujet de l'entrevue de Salzbourg , entre l'Empereur d'Autriche et l'Empereur des Français . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1017 ) . 29 Pérou . Constitution de la République du Pérou ( religion , nationalité , conclusion des traités ) ...
... sujet de l'entrevue de Salzbourg , entre l'Empereur d'Autriche et l'Empereur des Français . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1017 ) . 29 Pérou . Constitution de la République du Pérou ( religion , nationalité , conclusion des traités ) ...
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... sujet des tentatives contre Rome publiée dans la Gazette off- cielle de Florence » . 108 109 110 111 112 Oct. 113 114 115 116 117 118 119 - - - ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1521 ) . 22 Autriche , Bade , Bavière , Suisse , Wurtemberg ...
... sujet des tentatives contre Rome publiée dans la Gazette off- cielle de Florence » . 108 109 110 111 112 Oct. 113 114 115 116 117 118 119 - - - ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1521 ) . 22 Autriche , Bade , Bavière , Suisse , Wurtemberg ...
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... sujet de la restitution à l'Italie des documents et objets d'arts enlevés aux Archives de Venise , suivie d'un protocole additionnel . Florence . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1203. — Neumann et Plason , VI , 9 ) . 1868 236 Juill ...
... sujet de la restitution à l'Italie des documents et objets d'arts enlevés aux Archives de Venise , suivie d'un protocole additionnel . Florence . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1203. — Neumann et Plason , VI , 9 ) . 1868 236 Juill ...
Page 25
... sujet des taxes de transit pour les cor- respondances télégraphiques échangées entre les deux pays . Vienne . ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607. —Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl ...
... sujet des taxes de transit pour les cor- respondances télégraphiques échangées entre les deux pays . Vienne . ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607. —Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII