Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... taxes à accorder aux fonctionnaires consulaires des deux pays . Rio - de - Janeiro . ( Neumann et Plason , V , 226 ) . 8/20 Autriche , Russie . Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann et Plason , V , 228 . Marlens , IV , 967 ) ...
... taxes à accorder aux fonctionnaires consulaires des deux pays . Rio - de - Janeiro . ( Neumann et Plason , V , 226 ) . 8/20 Autriche , Russie . Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann et Plason , V , 228 . Marlens , IV , 967 ) ...
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... taxes de transit pour les cor- respondances télégraphiques échangées entre les deux pays . Vienne . ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607. —Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl . , 1869 , I ...
... taxes de transit pour les cor- respondances télégraphiques échangées entre les deux pays . Vienne . ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607. —Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl . , 1869 , I ...
Page 26
... taxes de l'échange des correspondances télé- graphiques entre les deux Etats . ( Archives dipl . , 1869 , I , 208 . - - Vienne . Neumann et Plason , VI , 112 ) . 24 Autriche - Hongrie , Principautés Unies . Convention pos- tale . Vienne ...
... taxes de l'échange des correspondances télé- graphiques entre les deux Etats . ( Archives dipl . , 1869 , I , 208 . - - Vienne . Neumann et Plason , VI , 112 ) . 24 Autriche - Hongrie , Principautés Unies . Convention pos- tale . Vienne ...
Page 31
... taxes de tran- sit pour les correspondances télégraphiques échangées . à travers les territoires français et italien entre l'An- gleterrre d'une part , et la Turquie et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1863 , n ° 1668 , 983 ...
... taxes de tran- sit pour les correspondances télégraphiques échangées . à travers les territoires français et italien entre l'An- gleterrre d'une part , et la Turquie et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1863 , n ° 1668 , 983 ...
Page 32
... taxes des correspondances télégraphiques échangées , par voie d'Autriche , entre l'Angleterre d'une part , et la Turquie , la Serbie et les Principautés unies , et la Grèce d'autre part.- Vienne . ( Bull . des lois , 1868 , no 1668 ...
... taxes des correspondances télégraphiques échangées , par voie d'Autriche , entre l'Angleterre d'une part , et la Turquie , la Serbie et les Principautés unies , et la Grèce d'autre part.- Vienne . ( Bull . des lois , 1868 , no 1668 ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII