Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Traité de commerce et de navigation . Tien - Tsin . - ( Archives dipl . , 1870 , 633. ) 1862 VI Janv . 12 Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 Pays ...
... Traité de commerce et de navigation . Tien - Tsin . - ( Archives dipl . , 1870 , 633. ) 1862 VI Janv . 12 Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 Pays ...
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... Traité d'amitié , de commerce et de navigation . Caracas . - ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de ...
... Traité d'amitié , de commerce et de navigation . Caracas . - ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de ...
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... Traité de commerce . -- Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 585 ) . XXVIII Mai . 1er Brésil , Confédération Argentine , Uruguay . Traité d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1692 ) ...
... Traité de commerce . -- Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 585 ) . XXVIII Mai . 1er Brésil , Confédération Argentine , Uruguay . Traité d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1692 ) ...
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... Traité postal suivi d'un protocole final . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1652 ) . 23 Autriche , Bade ... commerce et de douanes . Yeddo . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1157. — Archives dipl . , 1873 , II , 579 ) . - 17/31 Etats ...
... Traité postal suivi d'un protocole final . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1652 ) . 23 Autriche , Bade ... commerce et de douanes . Yeddo . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1157. — Archives dipl . , 1873 , II , 579 ) . - 17/31 Etats ...
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... Traité pour la reconnaissance de la suzeraineté de la France . ( De Clercq , XV , 535 ) . 15 France , Mecklembourg - Schwerin et Strelitz . Déclara- tion pour l'abrogation de l'article 18 du traité de com- merce et de navigation du 9 ...
... Traité pour la reconnaissance de la suzeraineté de la France . ( De Clercq , XV , 535 ) . 15 France , Mecklembourg - Schwerin et Strelitz . Déclara- tion pour l'abrogation de l'article 18 du traité de com- merce et de navigation du 9 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII