Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... valeurs déclarées . Paris . -- - ( Bull . des lois , 1879 , no 435 , 411. Journal off . du 28 mars De Clercq , XII , 127. — Archives dipl . , 1878- Neumann et Plason , X , 375 ) . 1879 , 2588 . 79 , I , 319 . Rapport au Sénat . ( De ...
... valeurs déclarées . Paris . -- - ( Bull . des lois , 1879 , no 435 , 411. Journal off . du 28 mars De Clercq , XII , 127. — Archives dipl . , 1878- Neumann et Plason , X , 375 ) . 1879 , 2588 . 79 , I , 319 . Rapport au Sénat . ( De ...
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... valeurs commerciales , etc. 1754 Paris . Journal off . du 25 mars 1 ( Bull , des lois , 1880 , no 512 , 385 . 1880 , 3518 , - De Clercq , XII , 515 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . du 14 février 1880 , 1716 ) . Rapport à la ...
... valeurs commerciales , etc. 1754 Paris . Journal off . du 25 mars 1 ( Bull , des lois , 1880 , no 512 , 385 . 1880 , 3518 , - De Clercq , XII , 515 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . du 14 février 1880 , 1716 ) . Rapport à la ...
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... valeurs commerciales , etc. , etc. Pa- ris . - - Journal off . du 13 juin ( Bull . des lois , 1880 , no 535 , 1002 . 1880 , 6425. De Clercq , XII , 542 ) . - Exposé des motifs . ( Journal off . du 27 avril 1880 , 4551 ) . Rapport à la ...
... valeurs commerciales , etc. , etc. Pa- ris . - - Journal off . du 13 juin ( Bull . des lois , 1880 , no 535 , 1002 . 1880 , 6425. De Clercq , XII , 542 ) . - Exposé des motifs . ( Journal off . du 27 avril 1880 , 4551 ) . Rapport à la ...
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... valeurs commerciales , etc ... Bucarest . ( Bull . des lois , 1880 , no 541 , 2 . 1880 , 8803 . ― Exposé des motifs . - - Journal off . du 28 juillet De Clercq , XII , 554 ) . ( Journal off . du 11 juin 1880 , 6359 ) . Rapport à la ...
... valeurs commerciales , etc ... Bucarest . ( Bull . des lois , 1880 , no 541 , 2 . 1880 , 8803 . ― Exposé des motifs . - - Journal off . du 28 juillet De Clercq , XII , 554 ) . ( Journal off . du 11 juin 1880 , 6359 ) . Rapport à la ...
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... valeurs commerciales , etc ... ( Bull . des lois , 1880 no 544 , 59 . 1880 , 8804 . Journal off . du 28 juillet De Clercq , XII , 575 ) . ( Journal off . du 13 juillet 1880 , 8067 ) . Exposé des motifs . Rapport au Sénat . ( Journal off ...
... valeurs commerciales , etc ... ( Bull . des lois , 1880 no 544 , 59 . 1880 , 8804 . Journal off . du 28 juillet De Clercq , XII , 575 ) . ( Journal off . du 13 juillet 1880 , 8067 ) . Exposé des motifs . Rapport au Sénat . ( Journal off ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII