Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie: entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour par Comte de Garden, 11. köideAmyot, 1878 - 422 pages |
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... SCHOELL , ETC Entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour PAR M. LE COMTE DE GARDEN ANCIEN MINISTRE PLENIPOTENTIAIRE TOME ONZIÈME PARIS AMYOT , RUE DE LA PAIX SUITE DE LA QUATRIÈME PÉRIODE OU HISTOIRE DES TRAITÉS DEPUIS 194.7.
... SCHOELL , ETC Entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour PAR M. LE COMTE DE GARDEN ANCIEN MINISTRE PLENIPOTENTIAIRE TOME ONZIÈME PARIS AMYOT , RUE DE LA PAIX SUITE DE LA QUATRIÈME PÉRIODE OU HISTOIRE DES TRAITÉS DEPUIS 194.7.
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... ministre des Relations Extérieures , duc de Bassano , com- muniqué au Sénat , le 10 mars 1812. II . OBSERVATIONS sur les décrets de Berlin et de Milan et les ordres du conseil britannique à l'occasion des notes du Moniteur ajoutées à la ...
... ministre des Relations Extérieures , duc de Bassano , com- muniqué au Sénat , le 10 mars 1812. II . OBSERVATIONS sur les décrets de Berlin et de Milan et les ordres du conseil britannique à l'occasion des notes du Moniteur ajoutées à la ...
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... MINISTRE DES RELATIONS EXTÉRIEURES DE FRANCE , SER- VANT D'INTRODUCTION AUX DÉCRETS SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA GARDE NATIONALE . ( Rédigées par M. de GENTZ au mois de mai 1812. ) S 1er . Ce rapport , que l'on peut regarder ...
... MINISTRE DES RELATIONS EXTÉRIEURES DE FRANCE , SER- VANT D'INTRODUCTION AUX DÉCRETS SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA GARDE NATIONALE . ( Rédigées par M. de GENTZ au mois de mai 1812. ) S 1er . Ce rapport , que l'on peut regarder ...
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... ministre rapporteur , textuel- lement renouvelée dans tous les traites subséquents , a consacré les principes suivants , etc. Je crois en avoir dit assez pour faire juger si , à l'époque même de sa conclusion , le traité d'Utrecht a pu ...
... ministre rapporteur , textuel- lement renouvelée dans tous les traites subséquents , a consacré les principes suivants , etc. Je crois en avoir dit assez pour faire juger si , à l'époque même de sa conclusion , le traité d'Utrecht a pu ...
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... ministre de France aurait toujours dû contester : que la discussion des droits maritimes était fermée à cette époque ; circonstance qui figurerait beaucoup mieux dans un manifeste britannique . de 1801 , et l'accession des Cours de ...
... ministre de France aurait toujours dû contester : que la discussion des droits maritimes était fermée à cette époque ; circonstance qui figurerait beaucoup mieux dans un manifeste britannique . de 1801 , et l'accession des Cours de ...
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acte alliés Américains armes articles bâtiments Bayonne blocus cargaison Champagny Charles Charles IV comte confédération du Rhin continent contractantes contrebande convention Danemark déclaration décret de Berlin décret de Milan desdites ennemis Erfurth Escoiquiz Espagne États États-Unis Extrait du traité Ferdinand VII forces françaises général Godoy gouvernement anglais Grande-Bretagne guerre maritime Hautes Puissances intérêts Joseph Bonaparte Junte suprême l'Amérique l'Angleterre l'article l'ennemi l'Espagne l'Europe liberté libre Madrid Majesté Impériale Manuel Godoy marchandises de contrebande ment mesures Milan mille hommes ministre Napoléon nations neutres navires négociation neutralité armée neutralité maritime non-seulement ordres du Conseil paix pavillon pays peuple port bloqué Portugal prince des Asturies principes Provinces-Unies Prusse puissances belligérantes puissances en guerre puissances neutres représailles respect révocation des ordres royale royaume Russie S. M. l'empereur sera seront seul signé Sire souverain stipulations Suède système tion traité d'Utrecht traité de commerce troupes vaisseaux de guerre vaisseaux neutres