Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie: entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour par Comte de Garden, 11. köideAmyot, 1878 - 422 pages |
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... pays soumis à l'ennemi ; mais bien différents encore du modèle , ils annonçaient dans chacune de leurs clauses le désir de modifier en faveur des neutres la rigueur du principe général . A l'époque où ... royaume d'Italie , restaient - - 32.
... pays soumis à l'ennemi ; mais bien différents encore du modèle , ils annonçaient dans chacune de leurs clauses le désir de modifier en faveur des neutres la rigueur du principe général . A l'époque où ... royaume d'Italie , restaient - - 32.
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... royaume d'Italie , restaient ouverts à la navigation neutre . Les organes du gouver- nement français ont pris le parti , sans doute très- commode , d'ignorer tout à fait ce changement essen- tiel . Une réticence pareille aurait suffi ...
... royaume d'Italie , restaient ouverts à la navigation neutre . Les organes du gouver- nement français ont pris le parti , sans doute très- commode , d'ignorer tout à fait ce changement essen- tiel . Une réticence pareille aurait suffi ...
Page 119
... royaume de Naples est donné à Joachim Murat . - Statut constitutionnel du 15 juillet 1808. - Le grand - duché de Berg est rétrocédé à Napoléon . - La couronne d'Espagne proposée , antérieurement , au roi Louis Bo- naparte . Lettre de l ...
... royaume de Naples est donné à Joachim Murat . - Statut constitutionnel du 15 juillet 1808. - Le grand - duché de Berg est rétrocédé à Napoléon . - La couronne d'Espagne proposée , antérieurement , au roi Louis Bo- naparte . Lettre de l ...
Page 131
... royaume , de partir pour Ca- dix , et de là pour l'Amérique espagnole . C'était juste- ment le but que s'était proposé Napoléon . Il fut convenu que l'on se rendrait d'abord à Sé- ville ; mais lorsque ce projet transpira dans le public ...
... royaume , de partir pour Ca- dix , et de là pour l'Amérique espagnole . C'était juste- ment le but que s'était proposé Napoléon . Il fut convenu que l'on se rendrait d'abord à Sé- ville ; mais lorsque ce projet transpira dans le public ...
Page 138
... royaume ou une vice - royauté d'Ibérie , en stipulant que cet État serait toujours soumis aux lois et aux règle- ments qui le régissent à présent , et que ses habitants conserveraient leurs usages et leurs priviléges . Ce royaume ou ...
... royaume ou une vice - royauté d'Ibérie , en stipulant que cet État serait toujours soumis aux lois et aux règle- ments qui le régissent à présent , et que ses habitants conserveraient leurs usages et leurs priviléges . Ce royaume ou ...
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acte alliés Américains armes articles bâtiments Bayonne blocus cargaison Champagny Charles Charles IV comte confédération du Rhin continent contractantes contrebande convention Danemark déclaration décret de Berlin décret de Milan desdites ennemis Erfurth Escoiquiz Espagne États États-Unis Extrait du traité Ferdinand VII forces françaises général Godoy gouvernement anglais Grande-Bretagne guerre maritime Hautes Puissances intérêts Joseph Bonaparte Junte suprême l'Amérique l'Angleterre l'article l'ennemi l'Espagne l'Europe liberté libre Madrid Majesté Impériale Manuel Godoy marchandises de contrebande ment mesures Milan mille hommes ministre Napoléon nations neutres navires négociation neutralité armée neutralité maritime non-seulement ordres du Conseil paix pavillon pays peuple port bloqué Portugal prince des Asturies principes Provinces-Unies Prusse puissances belligérantes puissances en guerre puissances neutres représailles respect révocation des ordres royale royaume Russie S. M. l'empereur sera seront seul signé Sire souverain stipulations Suède système tion traité d'Utrecht traité de commerce troupes vaisseaux de guerre vaisseaux neutres