Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie: entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour par Comte de Garden, 11. köideAmyot, 1878 - 422 pages |
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... servir de suite aux observations sur le rapport du mi- ---- 1 Nous avons fait allusion précédemment à une controverse qui avait eu lieu entre ces deux antagonistes . C'est qu'en effet , sous le consulat , M. d'HAUTERIVE avait écrit le ...
... servir de suite aux observations sur le rapport du mi- ---- 1 Nous avons fait allusion précédemment à une controverse qui avait eu lieu entre ces deux antagonistes . C'est qu'en effet , sous le consulat , M. d'HAUTERIVE avait écrit le ...
Page 39
... SERVIR DE SUITE AUX OBSERVATIONS SUR LE RAPPORT DU MINISTRE DES RELATIONS EXTÉRIEURES DE FRANCE DU 10 MARS . ( Écrites par M. de GENTZ , au commencement de juin 1813. ) Le gouvernement anglais a publié , en date du 24 avril , une ...
... SERVIR DE SUITE AUX OBSERVATIONS SUR LE RAPPORT DU MINISTRE DES RELATIONS EXTÉRIEURES DE FRANCE DU 10 MARS . ( Écrites par M. de GENTZ , au commencement de juin 1813. ) Le gouvernement anglais a publié , en date du 24 avril , une ...
Page 65
... servir l'Angleterre en faisant modifier le régime prohibitif et « < les tarifs municipaux » de la France . Le juste grief de M. Foster a été que , contre tous les principes du Droit des gens jusqu'ici reconnus et suivis , les décrets de ...
... servir l'Angleterre en faisant modifier le régime prohibitif et « < les tarifs municipaux » de la France . Le juste grief de M. Foster a été que , contre tous les principes du Droit des gens jusqu'ici reconnus et suivis , les décrets de ...
Page 109
... servir d'entrepôt pour le commerce des colonies ; et il est dit dans cet acte , qu'ils servi- raient même aux sujets de la Grande - Bretagne pour y importer les produits des îles françaises ( no 35 ) . Les ordres du Conseil , du 3 août ...
... servir d'entrepôt pour le commerce des colonies ; et il est dit dans cet acte , qu'ils servi- raient même aux sujets de la Grande - Bretagne pour y importer les produits des îles françaises ( no 35 ) . Les ordres du Conseil , du 3 août ...
Page 121
... servir de préambule à notre récit . « < Depuis la dernière moitié du xv ° siècle jusqu'au commencement du xviio , dit M. de Chateaubriand , l'Espagne fut la première nation de l'Europe : elle dota l'univers d'un nouveau monde ; ses ...
... servir de préambule à notre récit . « < Depuis la dernière moitié du xv ° siècle jusqu'au commencement du xviio , dit M. de Chateaubriand , l'Espagne fut la première nation de l'Europe : elle dota l'univers d'un nouveau monde ; ses ...
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acte alliés Américains armes articles bâtiments Bayonne blocus cargaison Champagny Charles Charles IV comte confédération du Rhin continent contractantes contrebande convention Danemark déclaration décret de Berlin décret de Milan desdites ennemis Erfurth Escoiquiz Espagne États États-Unis Extrait du traité Ferdinand VII forces françaises général Godoy gouvernement anglais Grande-Bretagne guerre maritime Hautes Puissances intérêts Joseph Bonaparte Junte suprême l'Amérique l'Angleterre l'article l'ennemi l'Espagne l'Europe liberté libre Madrid Majesté Impériale Manuel Godoy marchandises de contrebande ment mesures Milan mille hommes ministre Napoléon nations neutres navires négociation neutralité armée neutralité maritime non-seulement ordres du Conseil paix pavillon pays peuple port bloqué Portugal prince des Asturies principes Provinces-Unies Prusse puissances belligérantes puissances en guerre puissances neutres représailles respect révocation des ordres royale royaume Russie S. M. l'empereur sera seront seul signé Sire souverain stipulations Suède système tion traité d'Utrecht traité de commerce troupes vaisseaux de guerre vaisseaux neutres