Peidetud väljad
Raamatud Books
" M. Rousse, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris, fut sollicité de préparer un avant-projet. "
Annuaire de législation française - Page 62
1888
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Profils critiques et biographiques des 750 représentants du peuple a l ...

1849 - 400 lehte
...agriculture,- il aborde rarement la tribune, mais il travaille assidûment dans les bureaux. BAROCHE, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris, aujourd'hui procureur général près la même Cour, né à la Rochelle en 1803. — Représentant...
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Bulletin de la Société générale des prisons, 2. köide

Société générale des prisons (France) - 1878 - 1112 lehte
...correctionnelle. — Patronage des jeunes libérés. — Mesures préventives. Président : M. BÉTOLAUD, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris. Vice-Président : M. le comte LE COURBE, conseiller honoraire à la Cour de Dijon. Secrétaire : M....
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Reveue pénitentiaire et de droit pénal et études criminologiques, 3. köide

1879 - 1036 lehte
...Vice-Présidents : MM. AURÉPIN, Président du Tribunal de première instance de la Seine. BÉTOLAUD, ancien Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à la Cour d'appel de Paris. L'AMIRAL FOURICHON, Sénateur, ancien Ministre de la Marine. LA CAZE, député, membre du Conseil supérieur...
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Notice et statuts

Société générale des prisons, Paris - 1879 - 52 lehte
...correctionnelle. — Patronage des jeunes libérés. — Mesures préventives. Président : M. BÉTOLAUD, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris. Vice-Président : M. le comte LE COURBE, conseiller honoraire à la Cour de Dijon. Secrétaire : M....
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Catalogue des livres imprimés de la Bibliothèque des avocats à la Cour d ...

Barreau de Paris. Bibliothèque - 1882 - 570 lehte
...correspondance particulière, par ED Forgues. Paris, Charpentier, 1860, in-12. 9721 Jules Nicolet, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris (étude biographique par M. Albert Martin). 1881, in-8. 9722 La vie d'un conseiller au parlement de...
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Abrégé des régles de la profession d'avocat: extrait des ouvrages de Félix ...

Félix Liouville - 1883 - 560 lehte
...publication. Paris, novembre 1882. NOTICE Bâtonnier LIOUVILLE FÉLIX LIOUVILLE (Jean-Baptiste-Sylvestre), ancien Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à la Cour d'appel de Paris, est né à Lille, le 9 nivôse an XII (31 décembre 1803). Son père était officier au 28* régiment...
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Compte-rendu des travaux: Documents préliminaires et travaux de l'assemblée ...

1881 - 592 lehte
................... ETATS-UNIS. BARBERUN, Secrétaire d'Etat du canton du Valais ................ SUISSE. BARBOLX, ancien Bâtonnier de l'ordre des Avocats à la Cour d'appel de Paris .......... FRANCE. Barmbeck (L'établissement Pestalozzi à). . . ALLEMAGNE. BARHÉ (le docteur), membre...
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Journal des faillites et des liquidations judiciaires françaises et ...

Henry Defert, Jules Genets, Armand Mercier, Albert Pujol, André René Defert - 1886 - 946 lehte
...jury était composé de MM. Baudelot, ancien président du Tribunal de commerce de la Seine; Rarboux, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris; LyonCaen, professeur à la faculté de droit de Paris; Dorinot-Roy, sénateur, président de l'Union...
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Annuaire de législation francaise

1887 - 602 lehte
...une affectation et restent dans le domaine public national, départemental ou communal » (1). — Mais le plus souvent les disparitions de cette nature...demeures et aux folies ruineuses de Blois, d'Amboise, de Chenonceaux, de Chambord(2). L'auteur indique le but qu'il s'agit d'atteindre et l'insuffisance des...
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Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la ...

1889 - 912 lehte
...place du ThéâtreFrançais ; 33, rue des Saints-Pères [1746 ROUSSE. — Notice sur M. Boinvilliers, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris, lue par M. Rousse, ancien bâtonnier, membre de l'Académie française, à la séance annuelle de l'Association...
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