Furnes, 381. Chemin de fer vicinal de Wavre à Jodoigne. Extension aux communes de Biez et de Grez-Doiseau, 406 Chemin de fer vicinal de Bruxelles à Schepdael. Raccordement à la gare de Bruxelles (Ouest, 422. Concessions : de Malines a Itegem, 4. De Charleroi à Lodelinsart Saint-Antoine, 9. De Charleroi à Montignyle-Tilleul, 57. De Bruxelles à Schepdael, 110. De Wavre à Jodoigne, 125. De Samson à Andenne, 138. De Sprimont à Poulseur, 147. De Bruxelles à Enghien, 148 De Bruxelles à Humbeek, 195. De Gand à Saffelaere, 223. De Huy à Waremme, 239. D'Anvers à Brasschaet, 267. D'Anvers à Santvliet, avec embranchement vers Lillo, 268. De Bourg-Léopold à Brée, 295. De Saint-Ghislain à Hautrage, 308. De Bourcy à Houffalize, 312. De Deynze à Audenarde, 404. De Maisières-Nimy-Mons-Saint-Symphorien, 405. Contrôle de l'application des tarifs approuvés, 174. Fusion des capitaux des chemins de fer vicinaux d'Ostende a Nieuport et de Nieuport à Furnes, 253. Société nationale. Service des obligations. Garantie de l'Etat, 305.

CHEMINS VICINAUX.

CIMETIÈRES.

Fixation du prix des concessions de sépultures, 278.

CODE RURAL.

Règlement relatif à l'échardonnage et à la destruction des plantes nuisibles aux cultures, 130 Règlement sur la destruction des pieds mâles du houblon, 131.

Voy. Police rurale.

COMMISSAIRES D'ARRONDISSEMENT.

Commission créée à l'effet d'étudier toutes les questions qui se rapportent à l'institution, 141. COMMISSAIRES DE POLICE.

Création à Mont-sur-Marchienne, 285. COMMUNES.

Érection. Communes d'Arsimont, 170. De Villers lez-Heest, 171. De la Glanerie, 200. De Flandre Saint-Vincent, 202. De Méan, 292. orientale. Intervention des agents du service technique provincial dans l'élaboration des proJets de travaux communaux, 421.- Modification des limites séparatives de Malines, de Waelhem et de Wavre-Sainte-Catherine, 169. D'Anvers et d'Austruweel, 198. De Givry et de Havay, 199. De Chassepierre et de Lacuisine, 201. De Spontin, de Durnal. de Purnode et de Dorinne, 260. Nombre d'échevins de la ville de Gand. Augmentation, 473.

Avocats. Conseil de discipline, 299.

CRÉANCES A L'ÉTRANGER.

Recouvrement, 54.

CULTE ANGLICAN.

Règlement d'ordre intérieur. Bruxelles. Ixelles. Approbation, 8.

CULTE CATHOLIQUE.

Paroisse de Bael: Circonscription. Changement, 398.

Voy. Succursales d'églises, chapelles et annexes.

D

DÉFENSE DE LA MEUSE.

Construction d'ouvrages de fortification, 188. DÉPOTS DE MENDICITÉ. Voy. Ecoles agricoles. DÉPARTEMENTS MINISTÉRIELS.

Adjudication, distribution et emploi du matériel en usage, 393.

DOMAINES.

Contrats, 486.

Voy Administration de l'enregistrement et des domaines.

DOUANES. Voy. Contributions directes. Impôts.
DROIT PÉNAL.

Répression de la provocation à commettre des crimes ou des délits, 297.

DUNES.

Loi autorisant en Belgique l'émission d'un emprunt à contracter, 127.

Plantations et surveillance, 442.

Conférences des instituteurs et des institutrices, 69. Ecoles gardiennes communales. Institutrices. Traitement d'attente. Minimum, 140. Ecoles normales agréées. Règlement général. Formule du diplôme annexe. Modification, 73. Ecoles normales primaires. Enseignement de la gymnastique, du dessin et des travaux à l'aiguille. Examens de capacité, 104 et 114. Ecoles primaires. Enseignement des travaux à l'aiguille. Examens de capacité, 184, 114, 490. Economie domestique et travaux du ménage, 318.-Règlements: Concours pour l'année 1887 entre les élèves de la division supérieure (hommes) des écoles d'adultes, 39; entre les élèves des écoles primaires, 42. Règlementtype des écoles d'adultes et du programme du concours, 246. Instituteurs communaux.

Caisse des veuves, 452.-Restitutions d'avances. Prélèvements sur les subsides, 53.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.

Andries. Remise au bureau de bienfaisance, 453.- Bals (François-Joseph). Taux de la bourse, 354. Brasseur. Taux des bourses, 252. - De Bay. Taux des bourses, 447. - De Bie (AntoineJoseph). Taux de la bourse, 331. Delepierre. Réduction du taux de la bourse, 444.- De Meulenaere. Retrait d'un arrêté, 77. De Wilde, De Costere et Gunst. Gestion, 43. Eyben. Réorganisation, 400. - Ghybens-Tilman. Taux de la bourse, 353.- Materne. Taux des bourses, 343. Meloz. Taux de la bourse, 302. Petit. Taux de la bourse, 253. - Piérart. Taux de la bourse, 303. Sclessin. Nombre des bourses, 454. Van Langenaeken. Nombre et taux des bourses, 321. Wauthier. Taux des deux premières bourses, 304.

FORÊTS.

Arpenteurs forestiers. Rétributions, 481. FORTIFICATIONS.

Directions. Composition, 194.
Voy. Défense de la Meuse.

G

Collation des grades académiques et programme des examens. Prorogation de la loi, 197. central. Indemnités de vacation, 38.-Persounel

Jury

GARDE CIVIQUE.

Appel à l'activité. Monceau-sur-Sambre, 153. Réorganisation. Tirlemont, 70. Arlon, 78.

-

I

Application de l'entrepôt fictif aux viandes
fraiches congelées, 407 et 409. Codification de
la législation sur les eaux-de-vie, 234. Exécution,
237 et 238. Codification de la législation sur
les sucres, 103. Exécution, 120 et 121. Droit
d'enregistrement sur les baux. Modification, 259.
- Droit d'entrée sur les bestiaux et les viandes,
176. Exécution, 183. Dérogations temporaires,
185. Droits d'accise sur la fabrication des
eaux-de-vie, 240. Exécution, 241. - Droits d'en-
trée sur le vinaigre et l'acide acétique. Modifica-
tion provisoire, 81. Tarification nouvelle, 166.
Délivrance en exemption des droits d'entrée de
l'acide acétique destiné à des usages industriels,
167. Droits sur les bières et vinaigres, 24. -
Minimum de la recette trimestrielle sur les
sucres, 257. Modifications à quelques disposi-
tions de la législation de l'accise sur la fabrica-
tion des bières et vinaigres, 279 et 341. Mou-
tons, viande fraiche et peaux de mouton venant
des Pays-Bas. Expéditions en transit, 390.
Perception de l'accise sur la fabrication de l'acide
acétique, 294. Réduction de l'impôt sur les
échanges de biens ruraux non bâtis, 173.
Réduction des droits d'entrée sur le café, 190
- Réduction du droit d'accise sur le tabac indi-
gène, 276 et 351.

-

MARINS.

Marins belges et français. Remise des salaires.
Successions, 155. Marins étrangers. Biens et
deniers délaissés, 36.

-

MÉDECINE. Voy. Art de guérir.

MENDIANTS ET VAGABONDS.

Jugement au tribunal de police de Bruxelles,
235.

MILICE NATIONALE. Voy. Armée.

MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES.

270.

Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs du Centre. Statuts. Modification, 209. Charbonnages de Strepy-Thieu et de BrayMaurage et de Boussoit. Modification des limites, Corps des mines. Organisation, 191. École provinciale d'industrie et des mines du Hainaut, à Mons, 375. - Extension de concession à la Société anonyme des Charbonnages de l'Espérance et de Bonne Fortune, à Montegnée, 64. A la Société anonyme des Charbonnages de Noël, 409. la Société civile des Prés de Fléron, 216. A la Société civile des Onhons, 217. A la Société civile du Canal de FondPiquette, 218. Extension de la concession du Grand-Bouillon sur Pâturages et Wasmes, 178. Du Nord de Charleroi, 245. Géomètresdessinateurs, 108. Réunion de concessions houillères sous le nom de Charbonnages réunis du Centre de Gilly, 106.

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'INDUSTRIE ET DES TRAVAUX PUBLICS.

Service spécial des bâtiments civils. Nombre des architectes, 485.

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE.

Ambiève. Etablissement d'un passage d'eau public à Martinrive, 35 et 458 Bas-Escaut et Durme. Passages d'eau. Tarif des droits a percevoir, 204.- Escaut. Passage d'eau entre Gand et Ledeberg. Suppression, 135. Passage d'eau d'Anvers à la Téte-de-Flandre. Tarif. Modification, 163.- La Haine. Loi autorisant le gouver nement à l'administrer, 214. Répartition de la dépense pour l'amélioration, 212. Règiement, 361. La Senne. Loi autorisant le gouvernement à l'adininistrer, 215. Répartition de la dépense pour l'amélioration, 213. — Lys. Passage aux ponts, 228. - Ourthe. Passage d'eau public de Sy-Vieuxville. Tarif des taxes, 22. Suppression d'un passage d'eau public à Chauxhe, 423 Petite Nelle canalisée. Règlement, 269. Sambre canalisée. Réduction des droits de

Règlement relatif à l'échenillage et à la destruction d'insectes nuisibles aux cultures, 16. Voy. Code rural.

POLICE SANITAIRE.

Des animaux domestiques. Règlement d'administration. Modification, 211.

PONTS ET CHAUSSÉES.

Classification hiérarchique, cadres et traitements. Modifications, 232.

POSTES.

Bureau de perception transformé en sous-perception: Gerpinnes, 193. Ladeuze, 332. - Correspondances postales. Remise par porteur spécial, 399. Dépôt-relais à Heppen, 443 Règlement général concernant le personnel de l'administration. Abrogation, 247. - Sous-perception. Erection à Lovendegem, 84. A Acoz, 192. - Taxes d'affranchissement, 385. Voy. Traités et conventions internationales. Union postale universelle. PRISONS.

Emploi de surnuméraire ou de 3e commis, 74. - Quartier de discipline à la maison spéciale de réforme, à Gand. Création et organisation, 80. Travail des détenus Règlement, 93.

Modifications aux statuts : Les Abeilles, à Bruxelles, 162. De Werkman, à Oudenburg, 184. La Prévoyance, à Mons, 205. - La Concorde, à Felenne, 222. Les Ouvriers d'Ostende, 251. Les Artisans réunis, à Virton, 386. L'Union fraternelle, à Bastogne, 492.

Statuts approuvés: Diamantnyverheid, à Anvers, 19. L'Union fraternelle, à Marcinelle, 27. Les Ouvriers réunis, Saint-Vaast, 28. Les Ouvriers réunis, à Glabais, 40. Verzekeringsmaatschappy tegen sterfgevallen onder het hoornvee, à Erps-Querbs, 55. La Fraternité, à Viel-Salm, 56. Les Frères d'Etterbeek, 74. Les Ouvriers réunis de Bois-de-Breux, à Grivegnée, 95. - De Korversvereeniging, à Stockheim, 96. L'Anversoise, à Anvers, 137. De Gheluwsche gemeenzaamheid, à Gheluwe, 144. Les Ouvriers réunis, à La Louvière, 145.- Cercle de l'Union ouvrière, à Schaerbeek, 146. - La Prévoyance, à Bruges, 150. Tot nut van 't algemeen, à Renaix, 175. Des Ex-sous-officiers de l'armée belge, à Bruges, 224.

Les Philan

thropes réunis, à Sars-la Buissière, 225.

Has

-

Cercle

seltsche Werkmansbond, à Hasselt, 244 ouvrier, à Luttre, 242. — L'Union, à Laeken, 250. La Fraternité ouvrière, à Winenne, 261. Les Voyageurs et employés de la province de Hainaut, à Mons, 262. Troost in Noot, à Ingelmunster, 263. La Prévoyance des ouvriers, à Winenne, 264. Saint-Joseph, à Felenne, 286. Société de secours mutuels à Ath, 334. L'Alliance, à Braine-l'Alleud, 335. SainteBarbe, à Boussoit, 336. Ancienne société de Saint Roch, à Namur, 338. Saint-Hubert, à Namur, 339. Saint-Vincent de Paul, à Hulsonniaux, 339. Verzekering tegen sterfgevallen onder het hoornvee, à Houthem, 347. SaintEloi, à Roeulx, 363 Les Amis de l'égalité, à Roux, 382. La Mutualité, à Juslenville, 383. L'Alliance, à Lessines, 408. Les Ex-sousofficiers de l'armée belge, à Hasselt, 413. mans Ziekenbeurs, à Gavere, 414

WerkLa Pré

SUCCESSIONS ET DONATIONS.

Hulp en

Second fil de raccordement. Taxe supplémentaire, 165. Service entre Bruxelles et Paris. Ouverture, 51. Convention concernant le régime des abonnements, 90. Service entre le réseau concédé de Courtrai, Roulers et ceux de Bruxelles, Gand et Ostende. Ouverture, 139. Service entre Blankenberghe et les réseaux d'Ostende, de Gand, de Courtrai-Iseghem, de Bruxelles et d'Anvers. Ouverture, 206 Service entre Heyst-sur-Mer, Blankenberghe, Ostende, Gand, Courtrai-Iseghem et Bruxelles. Ouverture, 227. Service entre Malines, Anvers et Bruxelles. Ouverture, 329.