Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, 4. köide,1. osala Chambre des députés, 1890 |
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... avril 1889 ] ( I. , no 3693 ; an . , t . 1 , p . 790 ) . Motion de M. Tirard , Président du Conseil , tendant à ... avril 1889 ] ( p . 143 , 177 ) . — Déclaration de l'urgence ( p . 143 ) . Observations générales de M. Delafosse ( ibid ...
... avril 1889 ] ( I. , no 3693 ; an . , t . 1 , p . 790 ) . Motion de M. Tirard , Président du Conseil , tendant à ... avril 1889 ] ( p . 143 , 177 ) . — Déclaration de l'urgence ( p . 143 ) . Observations générales de M. Delafosse ( ibid ...
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... avril [ 2 avril 1887 ] ( A. , S. O. , t . 2 , p . 445 ) . - Proposition de MM . Rouvier et autres Députés , tendant à la nomination de la Commission au scrutin de liste [ Même séance ] ( ibid . ) . Sont entendus : MM . Rouvier , Madier ...
... avril [ 2 avril 1887 ] ( A. , S. O. , t . 2 , p . 445 ) . - Proposition de MM . Rouvier et autres Députés , tendant à la nomination de la Commission au scrutin de liste [ Même séance ] ( ibid . ) . Sont entendus : MM . Rouvier , Madier ...
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... avril [ 6 avril 1889 ] ( A. , S. O. , t . 2. p . 93 ) . MM . Delattre et Bovier - Lapierre demandent la fixation au 13 avril ( p . 94 ) cette dernière motion est adoptée , au scrutin public ( ibid . ) ; liste des votants ( p . 102 ) ( 1 ) ...
... avril [ 6 avril 1889 ] ( A. , S. O. , t . 2. p . 93 ) . MM . Delattre et Bovier - Lapierre demandent la fixation au 13 avril ( p . 94 ) cette dernière motion est adoptée , au scrutin public ( ibid . ) ; liste des votants ( p . 102 ) ( 1 ) ...
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... avril 1888 ] ( A. , S. O. , t . 2 , p . 949 ) . Scrutin pour la nomination du Président de la Chambre [ 3 avril 1888 ] ( A. , S. O. , t . 2 , p . 951 ) . 2e tour [ Même séance ] ( p . 952 ) . Au scrutin public , le 3e tour est renvoyé ...
... avril 1888 ] ( A. , S. O. , t . 2 , p . 949 ) . Scrutin pour la nomination du Président de la Chambre [ 3 avril 1888 ] ( A. , S. O. , t . 2 , p . 951 ) . 2e tour [ Même séance ] ( p . 952 ) . Au scrutin public , le 3e tour est renvoyé ...
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... avril 1886 ] . — Rapport par M. Brossard [ 19 | avril . Adoption [ 26 avril ] . = Loi du 30 avril 1886 ( J. O. , p . 2157 ; B. des L. , no 16.642 ) . 2 - ― ― Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet le rachat du ...
... avril 1886 ] . — Rapport par M. Brossard [ 19 | avril . Adoption [ 26 avril ] . = Loi du 30 avril 1886 ( J. O. , p . 2157 ; B. des L. , no 16.642 ) . 2 - ― ― Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet le rachat du ...
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Common terms and phrases
12 juillet 14 décembre 26 juin 29 décembre 29 mars 7 juin Adop Adoption 15 Adoption 29 Adoption de l'article Adoption du chapitre adoption ibid Adoption Même séance adressée au Ministre avril ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL Casimir Perier cembre Chambre décide Chambre n'a Chap chemins de fer Commission du Budget Déclaration de l'urgence demande de déclaration discussion immédiate entendus Exercice Exposé des motifs Fasc Félix Faure février GÉNÉRAL DE L'ÉTAT INTERPELLATIONS janvier juin Jules Roche l'article ibid l'ensemble du projet l'urgence et adoption liste des votants loi ayant loi portant mars modifié Monnier motifs et texte n'a pas statué novembre octobre paragraphe Présentation au Sénat présenté de rapport Président du Conseil prise en considération projet de loi propo proposition de loi Rapport sommaire Rapporteur Renvoi Sénat 15 Sénat 27 sition de loi surtaxe texte du projet tion unique vembre Yves Guyot
Popular passages
Page 513 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Page 176 - D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article 1...
Page 174 - Labussière, au nom de la commission des chemins de fer, d'un rapport sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Doré.
Page 515 - Convention concernant la création d'une Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques...
Page 172 - Epannes et d'approuver la Convention passée' entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne Loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du слла!
Page 174 - Députés. 6' législature, session 1890. N' 730.) — — Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique...
Page 462 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Page 573 - Loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels...
Page 173 - Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à...
Page 71 - ... de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale [10 novembre 1888] (L, n°3!61 ; an., S. E., t.