Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, 4. köide,1. osala Chambre des députés, 1890 |
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... art . 1er et conséquemment de l'ensemble ( p . 224 ) . Contre - projet de M. Basly ( p . 229 ) : re- trait ( p . 232 ) . Amendement de M. Thellier de Poncheville ( p . 233 ) : rejet de la première partie ( p . 236 ) , puis de la seconde ...
... art . 1er et conséquemment de l'ensemble ( p . 224 ) . Contre - projet de M. Basly ( p . 229 ) : re- trait ( p . 232 ) . Amendement de M. Thellier de Poncheville ( p . 233 ) : rejet de la première partie ( p . 236 ) , puis de la seconde ...
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... Art . 31. Homolo- gation ( ibid . ) : adoption ( p . 359 ) . — Art . 32 ( ibid . ) : adoption , avec une modification proposée par M. Lyonnais ( ibid . ) . Art . 33 à 35 : adoption ( ibid . ) . Art . 36. Assurance sous la garantie de l ...
... Art . 31. Homolo- gation ( ibid . ) : adoption ( p . 359 ) . — Art . 32 ( ibid . ) : adoption , avec une modification proposée par M. Lyonnais ( ibid . ) . Art . 33 à 35 : adoption ( ibid . ) . Art . 36. Assurance sous la garantie de l ...
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... art . 4 est adopté ( p . 871 ) . Art . 5 et 6 : adoption ( ibid . ) . Art . 7 : supprimé ( ibid . ) .— Art . 8. Frais divers à la charge du chef d'entre- prise ( p . 897 ) . Adoption : du paragraphe relatif aux frais médicaux et ...
... art . 4 est adopté ( p . 871 ) . Art . 5 et 6 : adoption ( ibid . ) . Art . 7 : supprimé ( ibid . ) .— Art . 8. Frais divers à la charge du chef d'entre- prise ( p . 897 ) . Adoption : du paragraphe relatif aux frais médicaux et ...
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... Art . 23 et 24 adoption ( p . 992 ) . Art . 25. Interdiction de cession et de saisie des rentes , pensions et indem- nités accordées aux victimes d'accidents ( ibid . ) . Adoption du premier paragraphe , avec une addi- tion proposée par ...
... Art . 23 et 24 adoption ( p . 992 ) . Art . 25. Interdiction de cession et de saisie des rentes , pensions et indem- nités accordées aux victimes d'accidents ( ibid . ) . Adoption du premier paragraphe , avec une addi- tion proposée par ...
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... art . 1er et , conséquemment , de l'en- semble ( p . 381 ) . Art . 1er du projet de loi « Tout Français doit le service militaire » ( ibid . ) : adoption ( ibid . ) . Renvoi d'un amendement de M. Gaulier à la discussion de l'art . 84 ...
... art . 1er et , conséquemment , de l'en- semble ( p . 381 ) . Art . 1er du projet de loi « Tout Français doit le service militaire » ( ibid . ) : adoption ( ibid . ) . Renvoi d'un amendement de M. Gaulier à la discussion de l'art . 84 ...
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Common terms and phrases
12 juillet 14 décembre 26 juin 29 décembre 29 mars 7 juin Adop Adoption 15 Adoption 29 Adoption de l'article Adoption du chapitre adoption ibid Adoption Même séance adressée au Ministre avril ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL Casimir Perier cembre Chambre décide Chambre n'a Chap chemins de fer Commission du Budget Déclaration de l'urgence demande de déclaration discussion immédiate entendus Exercice Exposé des motifs Fasc Félix Faure février GÉNÉRAL DE L'ÉTAT INTERPELLATIONS janvier juin Jules Roche l'article ibid l'ensemble du projet l'urgence et adoption liste des votants loi ayant loi portant mars modifié Monnier motifs et texte n'a pas statué novembre octobre paragraphe Présentation au Sénat présenté de rapport Président du Conseil prise en considération projet de loi propo proposition de loi Rapport sommaire Rapporteur Renvoi Sénat 15 Sénat 27 sition de loi surtaxe texte du projet tion unique vembre Yves Guyot
Popular passages
Page 513 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Page 176 - D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article 1...
Page 174 - Labussière, au nom de la commission des chemins de fer, d'un rapport sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Doré.
Page 515 - Convention concernant la création d'une Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques...
Page 172 - Epannes et d'approuver la Convention passée' entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer départementaux pour la concession de cette ligne Loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du слла!
Page 174 - Députés. 6' législature, session 1890. N' 730.) — — Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique...
Page 462 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Page 573 - Loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels...
Page 173 - Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à...
Page 71 - ... de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale [10 novembre 1888] (L, n°3!61 ; an., S. E., t.