Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... canton de St - Gall et le Vorarlberg dès l'embouchure de l'Ill jusqu'au lac de Cons- tance , 30 décembre 1892 Convention arrêtant des dispositions uniformes pour la pêche dans le lac de Constance , 5 juillet 1893 . XIII . 555. 557 ...
... canton de St - Gall et le Vorarlberg dès l'embouchure de l'Ill jusqu'au lac de Cons- tance , 30 décembre 1892 Convention arrêtant des dispositions uniformes pour la pêche dans le lac de Constance , 5 juillet 1893 . XIII . 555. 557 ...
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... " . Etalons et poulains . Création d'un dépôt fédéral . A. F. , 1er juillet 1898 XVI . 728 Centovalli . Subvention au canton du Tessin . A. F. , 10 décembre 1892 . XIII . 196 Central suisse . Déplacement de la ligne d'Alsace Vol . 39.
... " . Etalons et poulains . Création d'un dépôt fédéral . A. F. , 1er juillet 1898 XVI . 728 Centovalli . Subvention au canton du Tessin . A. F. , 10 décembre 1892 . XIII . 196 Central suisse . Déplacement de la ligne d'Alsace Vol . 39.
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... 1897 Thur , dans le canton de Zurich , en corréla- tion avec un canal intérieur dans les com- munes d'Uesslingen , Altikon et Thalheim . A. F. , 9 avril 1891 . XVI . 405 XII . 73 Correction de cours d'eau ( suite ) . Thur ( 57.
... 1897 Thur , dans le canton de Zurich , en corréla- tion avec un canal intérieur dans les com- munes d'Uesslingen , Altikon et Thalheim . A. F. , 9 avril 1891 . XVI . 405 XII . 73 Correction de cours d'eau ( suite ) . Thur ( 57.
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... canton de Zurich . A. F. , 24 juin 1892 Vol . Page XI . 592 XIII . 203 . XII . 772 Trübbach ( St - Gall ) . A. F. , 17 décembre 1894 XIV . 638 Veveyse ( Vaud ) . A. F. , 8 juin 1889 XI . 145 · Werdenberg , eaux intérieures ( St - Gall ) ...
... canton de Zurich . A. F. , 24 juin 1892 Vol . Page XI . 592 XIII . 203 . XII . 772 Trübbach ( St - Gall ) . A. F. , 17 décembre 1894 XIV . 638 Veveyse ( Vaud ) . A. F. , 8 juin 1889 XI . 145 · Werdenberg , eaux intérieures ( St - Gall ) ...
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... ordonnance . A. C. F. , 13 avril 1889 Idem pour le canton de Zurich . A. F. , 27 septembre 1892 • • XV . 505 . XII . 154 XII . 286 XII . 836 . XV . 508 XVI . 778 XI . 55 XIII . 25 Domestiques . Placement à l'intérieur de la Suisse Vol . 61.
... ordonnance . A. C. F. , 13 avril 1889 Idem pour le canton de Zurich . A. F. , 27 septembre 1892 • • XV . 505 . XII . 154 XII . 286 XII . 836 . XV . 508 XVI . 778 XI . 55 XIII . 25 Domestiques . Placement à l'intérieur de la Suisse Vol . 61.
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