Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... chef du bureau et à ses chefs de subdivision . A. C. F. , 8 août 1893 Etats - majors de division . Adjonction des officiers judiciaires et des fonctionnaires de la poste de campagne . A. C. F. , 25 mars 1890 . Etats - Unis d'Amérique ...
... chef du bureau et à ses chefs de subdivision . A. C. F. , 8 août 1893 Etats - majors de division . Adjonction des officiers judiciaires et des fonctionnaires de la poste de campagne . A. C. F. , 25 mars 1890 . Etats - Unis d'Amérique ...
Page 121
... chef du dépar- tement militaire . A. F. , 25 juin 1891 . Officiers et sous - officiers . Ordonnance concernant la durée du service XII . 335 XII . 288 • XI . 55 • XII . 92 XII . 324 des officiers , 12 mars 1889 XI . 25 Ordonnance ...
... chef du dépar- tement militaire . A. F. , 25 juin 1891 . Officiers et sous - officiers . Ordonnance concernant la durée du service XII . 335 XII . 288 • XI . 55 • XII . 92 XII . 324 des officiers , 12 mars 1889 XI . 25 Ordonnance ...
Page 18
... chef de section , les locaux affectés à l'inspection et s'assurera qu'ils sont con- venablement installés . Le contrôleur d'armes s'entendra avec le commandant d'arrondissement sur la répartition de la troupe ( en deux ou plusieurs ...
... chef de section , les locaux affectés à l'inspection et s'assurera qu'ils sont con- venablement installés . Le contrôleur d'armes s'entendra avec le commandant d'arrondissement sur la répartition de la troupe ( en deux ou plusieurs ...
Page 29
... chef la perte de sa boîte de 2 à 3 jours d'arrêts . b . Lorsqu'il omet de l'annoncer : de 3 à 5 jours d'arrêts . e . Les contraventions aux prescriptions sur la garde de la munition de réserve seront punies conformément au code pénal ...
... chef la perte de sa boîte de 2 à 3 jours d'arrêts . b . Lorsqu'il omet de l'annoncer : de 3 à 5 jours d'arrêts . e . Les contraventions aux prescriptions sur la garde de la munition de réserve seront punies conformément au code pénal ...
Page 108
... d'état - major général , le médecin en chef , le vétérinaire en chef et le com- missaire des guerres en chef ; d . les instructeurs en chef de l'infanterie , du génie et des troupes sanitaires ; e . le chef de l'artillerie et le chef du ...
... d'état - major général , le médecin en chef , le vétérinaire en chef et le com- missaire des guerres en chef ; d . les instructeurs en chef de l'infanterie , du génie et des troupes sanitaires ; e . le chef de l'artillerie et le chef du ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich