Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... classe . O. , 5 février 1897 . Bureaux de poste ambulants et flottants . Indem- nités pour le service de ces bureaux . O. , 9 juin 1892 Büsingen ( Bade ) . Convention avec l'Empire alle- mand ( relations de frontière , etc. ) , 21 sep ...
... classe . O. , 5 février 1897 . Bureaux de poste ambulants et flottants . Indem- nités pour le service de ces bureaux . O. , 9 juin 1892 Büsingen ( Bade ) . Convention avec l'Empire alle- mand ( relations de frontière , etc. ) , 21 sep ...
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... classe . A. F. , 12 avril 1894 . . XIV . 303 Augmentation de la cavalerie divisionnaire . L. F. , 16 mars 1897 Chevaux . O. , 19 avril 1898 Modification de l'article 58 de cette ordon- nance ( chevaux de remplacement des hommes passant ...
... classe . A. F. , 12 avril 1894 . . XIV . 303 Augmentation de la cavalerie divisionnaire . L. F. , 16 mars 1897 Chevaux . O. , 19 avril 1898 Modification de l'article 58 de cette ordon- nance ( chevaux de remplacement des hommes passant ...
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... classe . O. , 24 avril 1896 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 . Uniformes et insignes des employés et agents subalternes . O. , 30 décembre 1897 . Admission ...
... classe . O. , 24 avril 1896 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 . Uniformes et insignes des employés et agents subalternes . O. , 30 décembre 1897 . Admission ...
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... classe . O. , 24 avril 1896 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 XIII . 455 XIII . 619 XIV . 673 XV . 124 XV . 306 • XV . 464 XV . 467 Uniformes et insignes ...
... classe . O. , 24 avril 1896 Indemnités à allouer aux bureaux de IIIme classe pour le service de remplacement le dimanche . O. , 24 avril 1896 XIII . 455 XIII . 619 XIV . 673 XV . 124 XV . 306 • XV . 464 XV . 467 Uniformes et insignes ...
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... classe . A. F. , 29 janvier 1892 . XII . 588 · Trübbach ( St - Gall ) . Correction . A. F. , 17 décembre 1894 XIV . 638 Tunisie . Convention postale universelle , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin ...
... classe . A. F. , 29 janvier 1892 . XII . 588 · Trübbach ( St - Gall ) . Correction . A. F. , 17 décembre 1894 XIV . 638 Tunisie . Convention postale universelle , avec protocole final . Vienne , 4 juillet 1891 . Washington , 15 juin ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich