Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... compte de la Confédé- ration ; organisation de l'administration des chemins de fer fédéraux ( rachat ) . L. F. , 15 oc- tobre 1897 XVI . 288 . XVI . 529 Chemins de fer . Voir encore les rubriques suivantes . Bateaux à vapeur . Bureaux ...
... compte de la Confédé- ration ; organisation de l'administration des chemins de fer fédéraux ( rachat ) . L. F. , 15 oc- tobre 1897 XVI . 288 . XVI . 529 Chemins de fer . Voir encore les rubriques suivantes . Bateaux à vapeur . Bureaux ...
Page 47
... Compte d'état de la Confédération : Vol . Page XIV . 187 . XIV . 211 . XVI . 809 XIII . 179 XV . 523 pour l'année 1896. A. F. , 29 juin 1897. XVI . 163 pour l'année 1897. A. F. , 28 juin 1898. XVI . 717 Concessions d'entreprises de ...
... Compte d'état de la Confédération : Vol . Page XIV . 187 . XIV . 211 . XVI . 809 XIII . 179 XV . 523 pour l'année 1896. A. F. , 29 juin 1897. XVI . 163 pour l'année 1897. A. F. , 28 juin 1898. XVI . 717 Concessions d'entreprises de ...
Page 75
... Compte d'état . Gentiane . Indemnités . Jura - Simplon . Contingents d'argent . Emprunt . Fonds des chemins de fer . Fonds spéciaux . Monnaies . Parlement . Placement des capitaux . Raisins . Titres de la Confédération . Flon , torrent ...
... Compte d'état . Gentiane . Indemnités . Jura - Simplon . Contingents d'argent . Emprunt . Fonds des chemins de fer . Fonds spéciaux . Monnaies . Parlement . Placement des capitaux . Raisins . Titres de la Confédération . Flon , torrent ...
Page 115
... Procès - verbal du dépôt de ces actes , 9 septembre 1897 Frappe de monnaies d'or pour le compte des particuliers . R. , 7 septembre 1889 . . XI . 216 XVI . 598 Monnaies ( suite ) . Convention monétaire . Révision partielle 115.
... Procès - verbal du dépôt de ces actes , 9 septembre 1897 Frappe de monnaies d'or pour le compte des particuliers . R. , 7 septembre 1889 . . XI . 216 XVI . 598 Monnaies ( suite ) . Convention monétaire . Révision partielle 115.
Page 16
... compte de celui qu'il doit consacrer aux inspections dans les écoles et les cours , ainsi que dans les arsenaux . Art . 2 . Après avoir été approuvé par le Département militaire fédéral , le programme sera transmis aux autorités ...
... compte de celui qu'il doit consacrer aux inspections dans les écoles et les cours , ainsi que dans les arsenaux . Art . 2 . Après avoir été approuvé par le Département militaire fédéral , le programme sera transmis aux autorités ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich