Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... NOUVELLE SERIE , TOME XVI . ( 6e volume de la 2e partie de la nouvelle série ) BERNE IMPRIMERIE DE K.-J. WYss 1899 . JUN 1 3 1925 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES contenues dans.
... NOUVELLE SERIE , TOME XVI . ( 6e volume de la 2e partie de la nouvelle série ) BERNE IMPRIMERIE DE K.-J. WYss 1899 . JUN 1 3 1925 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES contenues dans.
Page 13
... Nouvelle organisation des corps de troupe . L. F. , 19 mars 1897 Exécution . O. , 26 octobre 1897 Marques ... nouvelles pièces 13.
... Nouvelle organisation des corps de troupe . L. F. , 19 mars 1897 Exécution . O. , 26 octobre 1897 Marques ... nouvelles pièces 13.
Page 49
... 'un régime sanitaire spécial au trafic des zones frontières et sur ce lac en temps de choléra , 20 mars 1896 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XVI . XIV . 374 • XV . 499 IV Constance , lac ( suite ) . Convention concernant la 49.
... 'un régime sanitaire spécial au trafic des zones frontières et sur ce lac en temps de choléra , 20 mars 1896 Recueil officiel . Nouvelle série . Tome XVI . XIV . 374 • XV . 499 IV Constance , lac ( suite ) . Convention concernant la 49.
Page 66
... , 28 juin 1892 XII . 777 Prolongation de la durée de cette ordonnance . A. C. F. , 14 février 1893 Nouvelle ordonnance , 23 octobre 1894 • XIII . 317 . XIV . 401 Emigration , opérations des agences . Complément Vol . Page 66.
... , 28 juin 1892 XII . 777 Prolongation de la durée de cette ordonnance . A. C. F. , 14 février 1893 Nouvelle ordonnance , 23 octobre 1894 • XIII . 317 . XIV . 401 Emigration , opérations des agences . Complément Vol . Page 66.
Page 89
... nouvelle route du Grimsel . A. F. , 5 décembre 1895 . Installation de lignes télégraphiques militaires . A. F. , 20 décembre 1895 Organisation des troupes de forteresse et de la garnison de sûreté . A. C. F. , 26 no- vembre 1897 . Grain ...
... nouvelle route du Grimsel . A. F. , 5 décembre 1895 . Installation de lignes télégraphiques militaires . A. F. , 20 décembre 1895 Organisation des troupes de forteresse et de la garnison de sûreté . A. C. F. , 26 no- vembre 1897 . Grain ...
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