Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... règlement . A. Vol . Page Aar . Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 ... règlement sur l'organisation . A. C. F. , 17 janvier 1893 Aérostiers . Création d'une compagnie . 14 décembre 1897 ...
... règlement . A. Vol . Page Aar . Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 ... règlement sur l'organisation . A. C. F. , 17 janvier 1893 Aérostiers . Création d'une compagnie . 14 décembre 1897 ...
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... règlement . A. C. F. , 11 décembre 1894 . Deuxième supplément à ce règlement . A. C. F. , 19 novembre 1895 Troisième supplément à ce règlement . A. C. F. , 12 décembre 1896 Récapitulation des dérogations aux disposi- tions du règlement ...
... règlement . A. C. F. , 11 décembre 1894 . Deuxième supplément à ce règlement . A. C. F. , 19 novembre 1895 Troisième supplément à ce règlement . A. C. F. , 12 décembre 1896 Récapitulation des dérogations aux disposi- tions du règlement ...
Page 25
... régler la navigation et le service des ports sur ce lac . A. F. , 20 décembre 1892 . Protocole de Bregenz , 6 mai 1892 ... règlement . A. C. F. , 6 mai 1892 . R. , 5 février 1897 XI . 13 XVI . 66 XI . 41 XII . 748 XVI . 70 Beaux - arts ...
... régler la navigation et le service des ports sur ce lac . A. F. , 20 décembre 1892 . Protocole de Bregenz , 6 mai 1892 ... règlement . A. C. F. , 6 mai 1892 . R. , 5 février 1897 XI . 13 XVI . 66 XI . 41 XII . 748 XVI . 70 Beaux - arts ...
Page 26
... règlement d'exécution du 18 avril 1888 ( ibidem , 528 ) . Article 6 , alinéa 2 ( indemnités aux membres de la commission ) . Vol . Page A. C. F. , 17 septembre 1889 . XI . 218 Article 3 , alinéa 2 ( durée des fonc- tions de la ...
... règlement d'exécution du 18 avril 1888 ( ibidem , 528 ) . Article 6 , alinéa 2 ( indemnités aux membres de la commission ) . Vol . Page A. C. F. , 17 septembre 1889 . XI . 218 Article 3 , alinéa 2 ( durée des fonc- tions de la ...
Page 35
Switzerland. Brevets d'invention ( suite ) . Révision du règlement d'exécution pour la Vol . Page loi fédérale . A. C. F. , 24 juin 1889 . XI . 154 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F. , 23 mars 1893 Exécution de cette loi ...
Switzerland. Brevets d'invention ( suite ) . Révision du règlement d'exécution pour la Vol . Page loi fédérale . A. C. F. , 24 juin 1889 . XI . 154 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F. , 23 mars 1893 Exécution de cette loi ...
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