Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, 16. köideJ.-A. Weingart, 1899 |
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... réserve . Distribution aux troupes en cas de guerre et emmagasinage de ces approvisionnements en temps de paix . A. F. , 21 décembre 1893 . Portugal . Convention concernant les échanges inter- nationaux pour les documents officiels ...
... réserve . Distribution aux troupes en cas de guerre et emmagasinage de ces approvisionnements en temps de paix . A. F. , 21 décembre 1893 . Portugal . Convention concernant les échanges inter- nationaux pour les documents officiels ...
Page 139
... réserve . Distribution aux troupes en cas de guerre et emmagasinage de ces approvisionnements en temps de paix . A. F. , 21 décembre 1893 . Recensement de la population . Sanction des résultats principaux . A. F. , XIII . 1010 20 juin ...
... réserve . Distribution aux troupes en cas de guerre et emmagasinage de ces approvisionnements en temps de paix . A. F. , 21 décembre 1893 . Recensement de la population . Sanction des résultats principaux . A. F. , XIII . 1010 20 juin ...
Page 23
... réserve aux inspections dans les communes . Le contrôleur examine si le numéro de la boîte de munition correspond au numéro du fusil . Les hommes qui auront oublié leur boîte de munition à la maison , sont tenus de la présenter ...
... réserve aux inspections dans les communes . Le contrôleur examine si le numéro de la boîte de munition correspond au numéro du fusil . Les hommes qui auront oublié leur boîte de munition à la maison , sont tenus de la présenter ...
Page 29
... réserve ouverte ou manquant . a . Lorsque l'intéressé annonce de son propre chef la perte de sa boîte de 2 à 3 jours d'arrêts . b . Lorsqu'il omet de l'annoncer : de 3 à 5 jours d'arrêts . e . Les contraventions aux prescriptions sur la ...
... réserve ouverte ou manquant . a . Lorsque l'intéressé annonce de son propre chef la perte de sa boîte de 2 à 3 jours d'arrêts . b . Lorsqu'il omet de l'annoncer : de 3 à 5 jours d'arrêts . e . Les contraventions aux prescriptions sur la ...
Page 34
... 'administration du matériel de guerre fédé- ral qui donne toujours l'ordre de la remise à neuf . Les fusils de la réserve de guerre sont répartis en deux catégories : Ire classe , calibre jusqu'à 7,6 mm . , profondeur 34 Règlement.
... 'administration du matériel de guerre fédé- ral qui donne toujours l'ordre de la remise à neuf . Les fusils de la réserve de guerre sont répartis en deux catégories : Ire classe , calibre jusqu'à 7,6 mm . , profondeur 34 Règlement.
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich