Procès-verbaux ...K. Staempfle & Cie, 1893 - 168 pages |
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... Berne et aux conditions générales de cette Convention , pour tout ce qui n'est pas réglé par les conditions suivantes . II . Or et argent en lingots , platine , valeur monnayée ou en papier , plaqué d'or ou d'argent , mercure , papiers ...
... Berne et aux conditions générales de cette Convention , pour tout ce qui n'est pas réglé par les conditions suivantes . II . Or et argent en lingots , platine , valeur monnayée ou en papier , plaqué d'or ou d'argent , mercure , papiers ...
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... Berne , soit avec un simple bulletin de transport . La convention du 12 mars 1890 est applicable à ces transports . Le projet de convention entre l'Allemagne et les Pays - Bas reproduit le même principe , mais remplace les dispositions ...
... Berne , soit avec un simple bulletin de transport . La convention du 12 mars 1890 est applicable à ces transports . Le projet de convention entre l'Allemagne et les Pays - Bas reproduit le même principe , mais remplace les dispositions ...
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... Berne , soit avec un simple bulletin de transport . La convention du 12 mars 1890 est applicable à ces transports . Le projet de convention entre l'Allemagne et les Pays - Bas reproduit le même principe , mais remplace les dispositions ...
... Berne , soit avec un simple bulletin de transport . La convention du 12 mars 1890 est applicable à ces transports . Le projet de convention entre l'Allemagne et les Pays - Bas reproduit le même principe , mais remplace les dispositions ...
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... Berne . ) 9. La livraison des cercueils dont le transport a été effectué par train de voyageurs peut être demandée dans le délai fixé pour la livraison des bagages . Si le transport a eu lieu avec bulletin , la livraison ne peut être ...
... Berne . ) 9. La livraison des cercueils dont le transport a été effectué par train de voyageurs peut être demandée dans le délai fixé pour la livraison des bagages . Si le transport a eu lieu avec bulletin , la livraison ne peut être ...
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... réglementaires de la Convention de Berne ou admises conditionnellement au transport par l'annexe 1 desdites Dispositions . exercer ce droit lorsque , un colis ayant été accepté Belgique 15 France - Pays - Bas . Luxembourg.
... réglementaires de la Convention de Berne ou admises conditionnellement au transport par l'annexe 1 desdites Dispositions . exercer ce droit lorsque , un colis ayant été accepté Belgique 15 France - Pays - Bas . Luxembourg.
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Common terms and phrases
Absender administrations de chemins admis au transport alinéa andere Annexe armes à feu arsenic bâches Baume befördert Beförderung Behälter boîtes bouteilles bronzes d'art Buschman caisses en bois capsules charge chemins de fer Commission comprimé conditions suivantes Conférence Conseil fédéral suisse contenant Convention de Berne Convention internationale conventions spéciales couvercle cuveaux d'autres objets darf devra Dispositions réglementaires doit doivent être emballés dürfen emballage envois espaces vides étanches Etats fer-blanc feux de Bengale Frachtbriefe fulmi-coton garnies Gefässe Gefässen Gegenstände Gerstner kilogrammes Kisten l'acide l'alinéa l'annexe l'Office central lettre de voiture litre de capacité manière apparente matières analogues métallique müssen nitrocellulose noir de fumée numéro observation qu'au chiffre oder papier parois Pays-Bas phosgène phosphore pièces d'artifice plomb poudre pourront prescriptions Président procès-verbal final proposition protoxyde d'azote puisse se produire rapporteurs récipients Röll sciure de bois séance seront sind sulfurique tonneaux transport international transports funèbres vases verpackt Verpackung versehen Vorschriften wagons découverts XXXV XXXVII
Popular passages
Page 20 - L'expédition ne peut avoir lieu qu'en bouteilles de verre solide, bouchées à l'émeri. Les bouchons de verre doivent être enduits de paraffine, et pour protéger cet enduit, le goulot des bouteilles doit être recouvert d'une enveloppe en parchemin.
Page 112 - Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes. 2 ° Les vases qui se détérioreront pendant le transport, seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur. 3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté. 4°...
Page 14 - ... d'eau. La lettre de voiture doit contenir une déclaration revêtue de la signature de l'expéditeur et de celle d'un chimiste connu du chemin de fer, attestant que la nature de la marchandise et l'emballage sont conformes aux prescriptions ci-dessus énoncées. Les signatures doivent être dûment certifiées.
Page 1 - Plombierung der Wagendecke erforderlich machen würde, wird die Beförderung nicht übernommen. 4. Die Bestimmungen der vorstehenden Ziffer 3 gelten auch für die Fässer und sonstigen Gefäße, in welchen diese Stoffe befördert worden sind.
Page 112 - Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et...
Page 108 - L'esprit de bois à l'état brut ou rectifié et l'acétone — à moins qu'ils ne soient en voitures spécialement construites à cet effet (wagons-citernes) ou en tonneaux — ne sont admis au transport que dans des vases de métal ou de verre. Ces vases doivent être emballés de la manière indiquée au n° IX, pour l'éther sulfurique. En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n° XXXV.
Page 107 - Gefässe müssen entweder von geflochtenen Körben oder Kübeln umschlossen oder in Kisten mit Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen verpackt sein, oder 3. in Glasgefässen, die in starke Holzkisten mit Stroh, Heu, Kleie, Sägemehl, Infusorienerde oder anderen lockeren Substanzen eingefüttert sind.
Page 10 - Zeichen zu versehen. e. Der Absender hat im Frachtbriefe eine von ihm unterzeichnete Erklärung abzugeben , worin auch das Zeichen der Plombe, des Siegels, der Siegelmarke oder der Schutzmarke angegeben ist. Die Erklärung hat zu lauten : „Der Unterzeichnete...
Page 109 - Pikrinsäure wird nur gegen eine von einem der Bahn bekannten Chemiker auf dem Frachtbriefe auszustellende Bescheinigung über die Ungefährlichkeit der aufgegebenen Pikrinsäure befördert.