Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
From inside the book
Results 6-10 of 68
Page 291
... Conférence ouvrière de Berlin . Programme des délibé- rations de la conférence internationale , concernant le règlement du travail aux établissements industriels et dans les mines ( communiqué par l'ambassade d'Alle- magne ) . ( De ...
... Conférence ouvrière de Berlin . Programme des délibé- rations de la conférence internationale , concernant le règlement du travail aux établissements industriels et dans les mines ( communiqué par l'ambassade d'Alle- magne ) . ( De ...
Page 293
... Conférence internationale de Berlin , Italie . Rapport adressé au Ministre des Affaires étrangères par les délégués de l'Italie à la Conférence internationale de Berlin pour la protection des ouvriers . ( Archives dipl . , 1890 , 2o sér ...
... Conférence internationale de Berlin , Italie . Rapport adressé au Ministre des Affaires étrangères par les délégués de l'Italie à la Conférence internationale de Berlin pour la protection des ouvriers . ( Archives dipl . , 1890 , 2o sér ...
Page 294
... Conférence Internationale de Berlin , Suisse . Rapport du conseil fédéral à l'assemblée fédérale , concernant la question de la réglementation internationale de la pro- tection ouvrière et la conférence de Berlin .. ( Archives dipl ...
... Conférence Internationale de Berlin , Suisse . Rapport du conseil fédéral à l'assemblée fédérale , concernant la question de la réglementation internationale de la pro- tection ouvrière et la conférence de Berlin .. ( Archives dipl ...
Page 320
... Conférence ayant pour 1892 Janv . 13 objet le règlement des questions relatives à la pro- rogation partielle des traités de commerce et de navigation conclus à Paris , le 30 décembre 1881 , entre les deux puissances . 3496 - 3497 3498 ...
... Conférence ayant pour 1892 Janv . 13 objet le règlement des questions relatives à la pro- rogation partielle des traités de commerce et de navigation conclus à Paris , le 30 décembre 1881 , entre les deux puissances . 3496 - 3497 3498 ...
Page 339
... Conférence de droit international privé , tenue à la Haye . Procès- verbaux des séances et protocole final . 3686 3687 - 3688 Oct. ( Archives dipl . , 1894 , 2e sér . , L , 57-131 ; LI , 230-300 ; LII , 54-103 ) . 23 France , Grande ...
... Conférence de droit international privé , tenue à la Haye . Procès- verbaux des séances et protocole final . 3686 3687 - 3688 Oct. ( Archives dipl . , 1894 , 2e sér . , L , 57-131 ; LI , 230-300 ; LII , 54-103 ) . 23 France , Grande ...
Other editions - View all
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII