Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie: entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour par Comte de Garden, 11. köideAmyot, 1878 - 422 pages |
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... ports à la fois1 . La légalité ou l'illégalité d'une entre- prise ne peut pas dépendre de la grandeur de l'échelle sur laquelle elle est placée . Par quels sophismes con- testerait - on à une puissance continentale le droit d'at- taquer ...
... ports à la fois1 . La légalité ou l'illégalité d'une entre- prise ne peut pas dépendre de la grandeur de l'échelle sur laquelle elle est placée . Par quels sophismes con- testerait - on à une puissance continentale le droit d'at- taquer ...
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... ports compris dans ce blocus rigoureux , que se firent pen- dant plusieurs années les vastes préparatifs pour une descente dans les Iles Britanniques , ne se permettrait pas de blâmer cette mesure . Quant aux ports de l'Al- lemagne ...
... ports compris dans ce blocus rigoureux , que se firent pen- dant plusieurs années les vastes préparatifs pour une descente dans les Iles Britanniques , ne se permettrait pas de blâmer cette mesure . Quant aux ports de l'Al- lemagne ...
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... ports ne sera point défendue aux vaisseaux neutres , pourvu que ceux qui arrivent , n'aient été frétés , ou ceux qui sortent ne soient destinés à se rendre dans un des ports de l'ennemi , et que leur cargaison ne consiste ni en ...
... ports ne sera point défendue aux vaisseaux neutres , pourvu que ceux qui arrivent , n'aient été frétés , ou ceux qui sortent ne soient destinés à se rendre dans un des ports de l'ennemi , et que leur cargaison ne consiste ni en ...
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... ports de la Prusse se trouvaient sur la Baltique , et que l'Angleterre , en assurant`la liberté de la navigation dans cette mer , favorisait les neutres à ses propres dépens . Ajoutons à tout cela que la Russie et la Suède étaient , à l ...
... ports de la Prusse se trouvaient sur la Baltique , et que l'Angleterre , en assurant`la liberté de la navigation dans cette mer , favorisait les neutres à ses propres dépens . Ajoutons à tout cela que la Russie et la Suède étaient , à l ...
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... ports dans les ports des colonies ennemies , ou de ces ports - ci à un port de leur propre pays . Quant au commerce de l'Europe , leurs vaisseaux furent astreints à la condition de débarquer d'abord à un des ports de la Grande ...
... ports dans les ports des colonies ennemies , ou de ces ports - ci à un port de leur propre pays . Quant au commerce de l'Europe , leurs vaisseaux furent astreints à la condition de débarquer d'abord à un des ports de la Grande ...
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acte alliés Américains armes articles bâtiments Bayonne blocus cargaison Champagny Charles Charles IV comte confédération du Rhin continent contractantes contrebande convention Danemark déclaration décret de Berlin décret de Milan desdites ennemis Erfurth Escoiquiz Espagne États États-Unis Extrait du traité Ferdinand VII forces françaises général Godoy gouvernement anglais Grande-Bretagne guerre maritime Hautes Puissances intérêts Joseph Bonaparte Junte suprême l'Amérique l'Angleterre l'article l'ennemi l'Espagne l'Europe liberté libre Madrid Majesté Impériale Manuel Godoy marchandises de contrebande ment mesures Milan mille hommes ministre Napoléon nations neutres navires négociation neutralité armée neutralité maritime non-seulement ordres du Conseil paix pavillon pays peuple port bloqué Portugal prince des Asturies principes Provinces-Unies Prusse puissances belligérantes puissances en guerre puissances neutres représailles respect révocation des ordres royale royaume Russie S. M. l'empereur sera seront seul signé Sire souverain stipulations Suède système tion traité d'Utrecht traité de commerce troupes vaisseaux de guerre vaisseaux neutres