Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie: entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour par Comte de Garden, 11. köideAmyot, 1878 - 422 pages |
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... présent , où il ne peut y avoir le moindre doute , où ils ont un Roi qu'ils adorent , et que la force seule pourra leur en faire reconnaître un autre ? Non , ce ne serait qu'après l'extermination to- tale des Espagnols que celui - ci ...
... présent , où il ne peut y avoir le moindre doute , où ils ont un Roi qu'ils adorent , et que la force seule pourra leur en faire reconnaître un autre ? Non , ce ne serait qu'après l'extermination to- tale des Espagnols que celui - ci ...
Page 182
... présent , à S. M. l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône des Espagnes et des Indes , comme le seul qui , au point où en sont arrivées les choses , peut rétablir l'ordre ; entendant que ladite cession n'ait lieu qu'afin de ...
... présent , à S. M. l'empereur Napoléon , tous ses droits sur le trône des Espagnes et des Indes , comme le seul qui , au point où en sont arrivées les choses , peut rétablir l'ordre ; entendant que ladite cession n'ait lieu qu'afin de ...
Page 185
... présent traité . « Art . 4. Ladite propriété passera aux enfants et hé- rítiers de S. A. R. le prince des Asturies ; à leur dé- faut , aux enfants et héritiers de l'infant don Charles ; à défaut de ceux - ci , aux descendants et ...
... présent traité . « Art . 4. Ladite propriété passera aux enfants et hé- rítiers de S. A. R. le prince des Asturies ; à leur dé- faut , aux enfants et héritiers de l'infant don Charles ; à défaut de ceux - ci , aux descendants et ...
Page 186
... présent traité . « Art . 8. Le présent traité sera ratifié , et les ratifica- tions en seront échangées dans huit jours , ou plus tôt si faire se peut . Bayonne , le 10 mai 1808 . « Signé DUROC . Juan de EscoIQUIZ . >> En supposant que ...
... présent traité . « Art . 8. Le présent traité sera ratifié , et les ratifica- tions en seront échangées dans huit jours , ou plus tôt si faire se peut . Bayonne , le 10 mai 1808 . « Signé DUROC . Juan de EscoIQUIZ . >> En supposant que ...
Page 196
... présent traité restera secret , jusqu'à ce que les deux hautes parties contractantes conviennent de le publier . Les ratifications seront échangées à Bayonne dans le délai de huit jours . « < Fait à Bayonne , le 5 juillet 1808 . « J. B. ...
... présent traité restera secret , jusqu'à ce que les deux hautes parties contractantes conviennent de le publier . Les ratifications seront échangées à Bayonne dans le délai de huit jours . « < Fait à Bayonne , le 5 juillet 1808 . « J. B. ...
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acte alliés Américains armes articles bâtiments Bayonne blocus cargaison Champagny Charles Charles IV comte confédération du Rhin continent contractantes contrebande convention Danemark déclaration décret de Berlin décret de Milan desdites ennemis Erfurth Escoiquiz Espagne États États-Unis Extrait du traité Ferdinand VII forces françaises général Godoy gouvernement anglais Grande-Bretagne guerre maritime Hautes Puissances intérêts Joseph Bonaparte Junte suprême l'Amérique l'Angleterre l'article l'ennemi l'Espagne l'Europe liberté libre Madrid Majesté Impériale Manuel Godoy marchandises de contrebande ment mesures Milan mille hommes ministre Napoléon nations neutres navires négociation neutralité armée neutralité maritime non-seulement ordres du Conseil paix pavillon pays peuple port bloqué Portugal prince des Asturies principes Provinces-Unies Prusse puissances belligérantes puissances en guerre puissances neutres représailles respect révocation des ordres royale royaume Russie S. M. l'empereur sera seront seul signé Sire souverain stipulations Suède système tion traité d'Utrecht traité de commerce troupes vaisseaux de guerre vaisseaux neutres