Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie: entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour par Comte de Garden, 11. köideAmyot, 1878 - 422 pages |
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Page 178
... >> « Ce jour - là , et les suivants , l'Empereur parla des mêmes affaires avec les ducs de l'Infantado et de Saint - Charles , et avec don Pedro Cevallos , ministre d'État du jeune Roi , soit réunis , soit séparément - - .178.
... >> « Ce jour - là , et les suivants , l'Empereur parla des mêmes affaires avec les ducs de l'Infantado et de Saint - Charles , et avec don Pedro Cevallos , ministre d'État du jeune Roi , soit réunis , soit séparément - - .178.
Page 184
... suivants : « Art . 1o S. A. R. le prince des Asturies adhère à la cession faite , par le roi Charles , de ses droits au trône d'Espagne et des Indes en faveur de S. M. l'empe- reur des Français , roi d'Italie ; renonce , autant que ...
... suivants : « Art . 1o S. A. R. le prince des Asturies adhère à la cession faite , par le roi Charles , de ses droits au trône d'Espagne et des Indes en faveur de S. M. l'empe- reur des Français , roi d'Italie ; renonce , autant que ...
Page 191
... suivants : « Art . 1. S. M. l'empereur des Français cède à S. M. le roi de Naples et de Sicile les droits à la cou- ronne d'Espagne et des Indes qu'il a acquis en vertu de la cession qui lui a été faite par le roi Charles IV , et à ...
... suivants : « Art . 1. S. M. l'empereur des Français cède à S. M. le roi de Naples et de Sicile les droits à la cou- ronne d'Espagne et des Indes qu'il a acquis en vertu de la cession qui lui a été faite par le roi Charles IV , et à ...
Page 325
... suivants ; de même , il a été convenu que cette même liberté doit s'étendre aussi aux personnes qui naviguent sur un vaisseau libre , de manière que , quoiqu'elles soient ennemies des deux parties ou de l'une d'elles , elles ne seront ...
... suivants ; de même , il a été convenu que cette même liberté doit s'étendre aussi aux personnes qui naviguent sur un vaisseau libre , de manière que , quoiqu'elles soient ennemies des deux parties ou de l'une d'elles , elles ne seront ...
Page 353
... avec ces mêmes États ne soient point interrompus pour cela ; dans un tel cas , ils jouiront des avantages renfermés dans les quatre axiomes suivants : 1 ° Que tout vaisseau pourra naviguer librement de port XI 23 - 353.
... avec ces mêmes États ne soient point interrompus pour cela ; dans un tel cas , ils jouiront des avantages renfermés dans les quatre axiomes suivants : 1 ° Que tout vaisseau pourra naviguer librement de port XI 23 - 353.
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acte alliés Américains armes articles bâtiments Bayonne blocus cargaison Champagny Charles Charles IV comte confédération du Rhin continent contractantes contrebande convention Danemark déclaration décret de Berlin décret de Milan desdites ennemis Erfurth Escoiquiz Espagne États États-Unis Extrait du traité Ferdinand VII forces françaises général Godoy gouvernement anglais Grande-Bretagne guerre maritime Hautes Puissances intérêts Joseph Bonaparte Junte suprême l'Amérique l'Angleterre l'article l'ennemi l'Espagne l'Europe liberté libre Madrid Majesté Impériale Manuel Godoy marchandises de contrebande ment mesures Milan mille hommes ministre Napoléon nations neutres navires négociation neutralité armée neutralité maritime non-seulement ordres du Conseil paix pavillon pays peuple port bloqué Portugal prince des Asturies principes Provinces-Unies Prusse puissances belligérantes puissances en guerre puissances neutres représailles respect révocation des ordres royale royaume Russie S. M. l'empereur sera seront seul signé Sire souverain stipulations Suède système tion traité d'Utrecht traité de commerce troupes vaisseaux de guerre vaisseaux neutres