 | Georges Leroy - 1900 - 160 lehte
...des blessés. C'est dans cet ordre d'idées qu'il parut utile de compléter la Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Cette convention.signée le 22 août 186 i, ne réglementait que la guerre sur terre, et le but de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1900 - 366 lehte
...l'occupation. IX. 673 1884. Mars 1. Suisse. Adhésion de la Bulgarie a la Convention conclue ii Genève le 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les arinées en campagne. XIV. 332 — Dec. 8. Régime douanier. XX. 828 1885. Mars 21. Argentine, Égypte... | |
 | Louis Gillot - 1901 - 388 lehte
...l'Assemblée. Le résultat de ces délibérations fut consigné en un projet d'articles additionnels à la Convention du 22 août 1864, pour l'amélioration...militaires blessés dans les armées en campagne, projet accepté par les commissaires, le 20 octobre 1868(2). Voici en substance les modifications apportées... | |
 | Alexandre Mérignhac - 1901 - 40 lehte
...blessés. Sur ce point, l'article 21 du Règlement de la Haye renvoie à la convention de Genève, du 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Dans ses dix articles, la convention sur le service hospitalier pose des règles qui ont pu être,... | |
 | 1901 - 1222 lehte
...convention pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève du iJ2 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. :i° Ia déclaration concernant l'interdiction de lancer des projectiles et des explosifs du haut des... | |
 | Antoine Pillet - 1901 - 522 lehte
...délibérations (20 octobre 1868) sortit un projet d'articles additionnels à la convention du 22 août 186'i pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Ce projet contient quinze articles, dont cinq sont destinés à servir de complément aux dispositions... | |
 | G. de Pascal - 1901 - 74 lehte
...principes d'humanité émanants de l'Évangile. La convention conclue à Paris le 22 août 1884, « pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne », les Instructions de (1) Décret. Grat. De Treuga et Pacn. 1863 pour les armées en campagne des... | |
 | Léon Poinsard - 1901 - 44 lehte
...navigation du Danube Pour l'application de certaines règles de droit maritime en temps de guerre .... Pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne . , Pour l'établissement d'un code de signaux maritimes Géodésique Des Administrations télégraphique»... | |
 | François Longuet - 1901 - 290 lehte
...la convention internationale de Genève, sont fréquents ; celle-ci ayant pour titre « convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et le règlement sur les prisonniers ayant, de son côté à s'occuper du classement des blessés et... | |
 | Pasquale Fiore - 1901 - 794 lehte
...1875, en la Bévue du droit international. Moynier (Gustave). i:'tude sur la Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864, 1868). Paris, 1870. — La question du Congo devant l'Institut de droit international. — De... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
