 | United States. Department of State. Library - 1887 - 120 lehte
...ANNUAIRE de l'Institnt de Droit International, vol. iv, 1879-'80, pp. 240-242. CONVENTION de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. [22 août 1864.] J» ANNUAIRE de l'Institut de Droit International, vol. i, 1877, pp. 302-305. CONVENTION... | |
 | A. Lemoine - 1888 - 388 lehte
...leur action médiatrice. Convention dite de Genève. ARTICLES ADDITIONNELS A LA CONVENTION DU 22 AOUT 1864, POUR L'AMÉLIORATION DU SORT DES MILITAIRES BLESSÉS DANS LES ARMÉES EN CAMPACNE. (Articles relatifs à la marine.) Art. 6. — Les embarcations qui, à leurs risques et périls,... | |
 | István Apáthy - 1888 - 508 lehte
...désirant étendre aux armées de mer les avantages de la Convention conclue à Genève, le 22 août 186Í, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser d'avantage quelques unes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs... | |
 | Karl Gareis - 1888 - 292 lehte
...bie (Srunbiöcc Born iöeuteredit, f. oben § 85 @. 209. Convention von 1864. Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. SAB le Grand duc de Bade; SM le roi des Belges, etc., etc., également animés du désir d'adoucir,... | |
 | Franz von Holtzendorff - 1889 - 1020 lehte
...@cr)iebâgericf|taDorfct)Iag 9Kot)nierë f. im folgenben ©tuet. !) Sueber, ©enfer Eon»., ©. 193, Protocole de la Conférence internationale réunie à Genève...l'amélioration du sort des militaires blessés dans le armées en campagne, Genève, imprimerie de JG Fick, 1868, roieber nur fefjr tnooBe Slngoben cntijoltenb,... | |
 | Travers Twiss - 1889 - 654 lehte
...usage de la Faculté réservée à l'article 9 de la convention internationale conclue à Genève le 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, déclare que le gouvernement de Sa Majesté Britannique adhère entièrement à cette convention; duquel... | |
 | Pasquale Fiore - 1890 - 658 lehte
...VII, 1875 , Nella Reeue du Droit international. Moynier (Gustave). Etude sur la Coneention de Genèee pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, 1864, 1868. Paris, 1870. — La question du Congo deeant l'Institut de droit international. — De... | |
 | Camille Gabiat - 1891 - 348 lehte
...qui reprend ses droits contre la barbarie et les fureurs de la guerre, « La Convention de Genève, pour l'amélioration du sort » des militaires blessés dans les armées en campagne, fut » conclue le 22 août 1864. L'échange des ratifications de » l'instrument diplomatique n'eut... | |
 | Antoine Pillet - 1892 - 320 lehte
...des puissances qui avaient adhéré à la Convention de Genève et de ses délibérations sortit un projet d'articles additionnels à la Convention du...militaires blessés dans les armées en campagne. Ce projet contient quinze articles, dont cinq sont destinés à servir de complément aux dispositions... | |
 | France - 1893 - 800 lehte
...convention conclue à Genève le 22 août 1864 entre la Confédération suisse et plusieurs autres Etats pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et faisant usage de la faculté d'accession réservée par l'article 9 de cette convention ; Le soussigné,... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
