 | 1900 - 282 lehte
...additionnelle à la conveution internationale du 14 octobre 1890 sur le transport det marchan lises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898,...le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse (1); Arrangement signé à Lisbonne, le 3 mars 1899, ayant pour objet la réduction des taxes des télégrammes... | |
 | Charles Soldan, Switzerland - 1900 - 584 lehte
...suisses, du 11 décembre 1893, valable depuis le 1" janvier 1894, avec ses suppléments. — V. aussi la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, avec l'arrangement additionnel du 16 juillet 1895. Des conventions spéciales pour certaines marchandises... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1900 - 366 lehte
...de l'état civil. XXIII. 430 1893. Sept. 20. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique etc. IVclaratioa additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchardises par chemins de fer. XXII. 517 1893. 8ei>t- as• Allemagne^ Argentine etc. Actes de la... | |
 | Hungary - 1901 - 482 lehte
...Signé: LardyProcès- Verbal de Signature. Les soussignés, Plénipotentiaires des États qui ont signé la Convention internationale du 14 octobre 1890, sur le transport de marchandises par chemins de fer, ou qui y ont adhéré, se sont réunis aujourd'hui, le 16 juin 1898, au Ministère des Affaires étrangères... | |
 | 1906 - 1002 lehte
...VIII + 43 p. 8. Cambridge, University Press, 1906. V Bas Conférence. Deuxième C' pour la revision de la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer. Berne, (du 4 au 18 juillet) 1905 = Zweite Revisionskonferenz betreffend das Internationale Übereinkommen... | |
 | Italy. Ministero degli affari esteri - 1901 - 1164 lehte
...la Confédération suisse, ayant jugé utile d'apporter certaines modifications aux dispositions de la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer et a l'arrangement y relatif du 16 juillet 1895, ont decide de conclure a cet effet une convention... | |
 | Netherlands - 1901 - 260 lehte
...par Arrêté Royal du 13 Décembre 1899, JO nö. 277. , XXIII. N°. 883. Convention additionnelle a la convention internationale du 14 Octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de f er conclue entre les Pays-Bas, l'Allemagne.. l' Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, la France,... | |
 | 1901 - 172 lehte
...Bezeichnung der einzelnen „Absätze, Paragraphen, Nummern, Ziffern usw soll als amtlich gelten." CONVENTION INTERNATIONALE du 14 octobre 1890 .•...sur le TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR CHEMINS DE FER avec les modifications apportées par l'Arrangement additionnel du 16 juillet 1895 et par les Conventions... | |
 | 1901 - 216 lehte
...vorgenannten diplomatischen Aktenstücke, sowie die Unterschriften der Bevollmächtigten weggelassen worden. CONVENTION INTERNATIONALE DU 14 OCTOBRE 1890 sur le TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR CHEMINS DE FER avec les modifications apportées par l'Arrangement du 16 juillet 1895 et par la Convention additionnelle... | |
 | Bern (Switzerland : Canton). - 1901 - 344 lehte
...de la Confederation suisse, apres avoir vu et examine' la convention additionnelle ä la convention du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, conelue sous reserve de ratification, ä Paris, le 16 juin 1898, par les plönipotentiaires de la Suisse... | |
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CONVENTION additionnelle à la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer... 
