Otsing Pildid Maps YouTube Gmail Drive Kalender Tőlge
Logi sisse
Raamatud Books 21 - 30 of 82 on CONVENTION additionnelle à la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le....
" CONVENTION additionnelle à la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer... "
Manual of Collections of Treaties: And of Collections Relating to Treaties - Page 502
by Denys Peter Myers - 1922 - 685 lehte
Full view - About this book

Annuaire de législation française, 19. köide

1900
...additionnelle à la conveution internationale du 14 octobre 1890 sur le transport det marchan lises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898,...le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse (1); Arrangement signé à Lisbonne, le 3 mars 1899, ayant pour objet la réduction des taxes des télégrammes...
Full view - About this book

Le code fédéral des obligations, suivi des lois fédérales sur la capacité ...

Charles Soldan, Switzerland - 1900 - 552 lehte
...suisses, du 11 décembre 1893, valable depuis le 1" janvier 1894, avec ses suppléments. — V. aussi la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, avec l'arrangement additionnel du 16 juillet 1895. Des conventions spéciales pour certaines marchandises...
Full view - About this book

Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., 1–25. köide

Georg Friedrich Martens, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf, Felix Stoerk - 1900 - 348 lehte
...de l'état civil. XXIII. 430 1893. Sept. 20. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique etc. IVclaratioa additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchardises par chemins de fer. XXII. 517 1893. 8ei>t- as• Allemagne^ Argentine etc. Actes de la...
Full view - About this book

Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - 1901
...Signé: LardyProcès- Verbal de Signature. Les soussignés, Plénipotentiaires des États qui ont signé la Convention internationale du 14 octobre 1890, sur le transport de marchandises par chemins de fer, ou qui y ont adhéré, se sont réunis aujourd'hui, le 16 juin 1898, au Ministère des Affaires étrangères...
Full view - About this book

Bibliographisches Bulletin der Schweiz: Bulletin bibliographique de la ...

1906
...VIII + 43 p. 8. Cambridge, University Press, 1906. V Bas Conférence. Deuxième C' pour la revision de la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer. Berne, (du 4 au 18 juillet) 1905 = Zweite Revisionskonferenz betreffend das Internationale Übereinkommen...
Full view - About this book

Bollettino del Ministerio degli affari esteri

Italy. Ministero degli affari esteri - 1901
...la Confédération suisse, ayant jugé utile d'apporter certaines modifications aux dispositions de la convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer et a l'arrangement y relatif du 16 juillet 1895, ont decide de conclure a cet effet une convention...
Full view - About this book

Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., 14. köide

Netherlands - 1901
...par Arrêté Royal du 13 Décembre 1899, JO nö. 277. , XXIII. N°. 883. Convention additionnelle a la convention internationale du 14 Octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de f er conclue entre les Pays-Bas, l'Allemagne.. l' Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, la France,...
Full view - About this book

Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de ...

1901 - 204 lehte
...Bezeichnung der einzelnen „Absätze, Paragraphen, Nummern, Ziffern usw soll als amtlich gelten." CONVENTION INTERNATIONALE du 14 octobre 1890 .•...sur le TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR CHEMINS DE FER avec les modifications apportées par l'Arrangement additionnel du 16 juillet 1895 et par les Conventions...
Full view - About this book

Convention internationale sur le transport de marchandises par chemins de ...

1901 - 204 lehte
...vorgenannten diplomatischen Aktenstücke, sowie die Unterschriften der Bevollmächtigten weggelassen worden. CONVENTION INTERNATIONALE DU 14 OCTOBRE 1890 sur le TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR CHEMINS DE FER avec les modifications apportées par l'Arrangement du 16 juillet 1895 et par la Convention additionnelle...
Full view - About this book

Gesetze, Dekrete, Verordnungen des Kantons Bern, 1. köide

Bern (Switzerland : Canton) - 1901
...de la Confederation suisse, apres avoir vu et examine' la convention additionnelle ä la convention du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, conelue sous reserve de ratification, ä Paris, le 16 juin 1898, par les plönipotentiaires de la Suisse...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF