 Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris, le 19 mars 1902, entre les gouvernements de la France, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la Grèce, du Luxembourg, de Monaco,...  Manual of Collections of Treaties and of Collections Relating to Treaties - Page 562by Denys Peter Myers - 1922 - 685 lehteFull view - About this book
 | Hungary - 1904 - 142 lehte
...la Convention relative au régime des sucres conclue, à la date de ce jour, entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas et de la Suède, les Plénipotentiaires soussignés... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf, Felix Stoerk - 1904 - 776 lehte
...LUXEMBOURG, MONAC0, PORTUGAL, SUÈDE ET NORVÈGE. Convention internationale concernant la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture; signée à Paris, le 19 mars 1902. Schweizerisches Bundestlatt. No. 23. 1902. Botschaft des Bundesrates an die Bundesversammlung betreffend... | |
 | Austria - 1905 - 1170 lehte
...la Convention relative au régime des sucres conclue, à la date de ce jour, entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas et de la Suède, les Plénipotentiaires soussignés... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1905 - 814 lehte
...Convention relative au régime des sucres conclue, à la date 'le ce jour, entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas et de la Suède, les Plénipotentiaires soussignés... | |
 | 1906 - 888 lehte
...UNIONS INTERNATIONALES. Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture. — Une convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris le 1!) mars 11)0.2, a été ratifiée le (j décembre 190ii par la France, l'Allemagne, l'Autriche et... | |
 | 1906 - 552 lehte
...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande (page 7395). — Décret portant promulgation dt- la convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture signée à Paris, le 11 mars 1902, entre les gouvernements de la France, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie,... | |
 | 1906 - 348 lehte
...Italie, Jaion. Monténégro, Pays«-. Portugal, Roumanie. Russie Siam, Suède, Su GOXVEXTIOX INTERN. POUR LA Protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris le 10 mars 1903 entre : France, Allemagne. Autriche-Hongrie. Belgique; Espagne, (irèce. Luxembourg. Monaco'... | |
 | Sir Thomas Barclay - 1907 - 414 lehte
...la Convention relative au régime des sucres conclue, à la date de ce jour, entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas, et de la Suède, les Plénipotentiaires soussignés... | |
 | G. Horn - 1907 - 542 lehte
...Occidentale française et au Congo français 88 Décret du 12 décembre 1905, portant promulgation de la Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture signée à Paris, le 11 mars 1902, entre les gouvernements de la France, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie,... | |
 | G. Horn - 1909 - 538 lehte
...douane et de l'urluyal. l'iatilicalion par SM le roi do Portugal île la convention intcrnalionali 1 pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris, le 19 mars 1902 - 285 (1908) France. Décret du 28 août 1907, conférant aux officiers chargés, en tcrritoirei militaires... | |
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