 Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris, le 19 mars 1902, entre les gouvernements de la France, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la Grèce, du Luxembourg, de Monaco,...  Manual of Collections of Treaties and of Collections Relating to Treaties - Page 562by Denys Peter Myers - 1922 - 685 lehteFull view - About this book
 | Hungary - 1909 - 734 lehte
...générales, il a été convenu ce qui suit entre le Gouvernement de la Russie, d'une part, les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, du Grand Duché de Luxembourg, des Pays-Bas, du Pérou,... | |
 | Austria - 1909 - 1062 lehte
...à la Convention relative au régime des sucres conclu à la date de ce jour entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, du Grand-Duché de Luxembourg, des Pays-Bas, du Pérou,... | |
 | 1903 - 802 lehte
...la Cunvonlion relative au régime des sucres conclue, à la date de ce jour, entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas ot do la Suède, les plénipotentiaires soussignés... | |
 | 1907 - 808 lehte
...héroïques, signé à Bruxelles le 29 novembre 1906 (Monit. des 30-31 décembre 1906). Les gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de la Bulgarie, du Danemark, de l'Espagne, des EtatsUnis d'Amérique, de la France, de la Grande-Bretagne,... | |
 | 1908 - 872 lehte
...relative au régime des sucres conclu à la date de ce jour entre les gouvernements de la Grande-Bretagne, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de la France, de rltalic, du Grand-Duché de Luxembourg, des Pays-Bas, du Pérou, de la Suède et de la... | |
 | 1897 - 804 lehte
...Lanhenal, ehe]' dg déparlement des affaires étrangères, pour la Suisse et pur les représentants de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de la France, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Has et de la Russie. Nous venons, par le présent message,... | |
 | 1896 - 806 lehte
...l'annexe I desdites dispositions. (16 juillet 189S (2). Les gouvernements de la République française, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bas, de la Russie et de la Suisse ont reconnu l'utilité d'adopter,... | |
 | F. Bellemans - 1921 - 1392 lehte
...ci-après désignées, conclues le 12 juin 1902 entre le Conseil fédéral suisse et les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de l'Italie, dû Luxembourg, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie et de la Suède, savoir:... | |
 | Cornelis Johannes Elias Bosmans, M. Visser - 1921 - 180 lehte
...19 TENSTEIN), BELGIQUE, ESPAGNE, FRANCE, GRÈCE, LUXEMBOURG, MONACO, PORTUGAL, SUÈDE ET SUISSE. — Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris. Ratifications déposées à Paris par l'Allemagne, l'AutricheHongrie, la Belgique, l'Espagne, la France,... | |
 | 1902 - 680 lehte
...la Convention relative au régime des sucres conclue, à la date de ce jour, entre les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas et de la Suède, les Plénipotentiaires soussignés... | |
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